Conseil
Survol
Le conseil est composé de 12 membres : six membres de l’Ordre et six personnes qui ne sont pas, et n’ont jamais été, membres de la profession enseignante. Les membres de l’Ordre dont le statut n’est pas en règle doivent demander la remise en vigueur de leur certificat pour être admissibles à siéger au conseil ou à un comité, ou pour figurer sur une liste de membres suppléants.
Les membres du conseil siègent également à un ou plusieurs des sous-comités suivants :
- sous-comité de vérification et des finances;
- sous-comité des ressources humaines;
- sous-comité de sélection et des candidatures.
La réglementation ou les règlements administratifs de l’Ordre prescrivent le mandat de chaque sous-comité, selon son rôle dans la structure de gouvernance.
Aucun membre du conseil n’est autorisé à siéger à un comité prévu par la loi ou réglementaire ni à figurer sur une liste de membres suppléants, et vice-versa.
Poser sa candidature à un poste au conseil
Outre les critères d’admissibilité énoncés dans la réglementation, la structure de gouvernance de l’Ordre repose sur une matrice de compétences qui définit les compétences essentielles, les antécédents professionnels et l’expérience vécue nécessaires pour réglementer la profession efficacement et refléter la diversité de l’Ontario. Chaque candidature est évaluée à l’aide de cette matrice.
Nous acceptons les candidatures aux postes de gouvernance provenant des enseignantes et enseignants agréés de l’Ontario et des membres du public tout au long de l’année. Nous les conservons pour examen jusqu’au moment du processus de sélection annuel, qui a lieu à la fin de chaque année civile. Ce processus est mené par le sous-comité de sélection et des candidatures.
Le sous-comité recommande la nomination des membres de la profession, tandis que les recommandations concernant la nomination des membres du public sont transmises au lieutenant-gouverneur en conseil.
Mandats
Les membres du conseil qui sont enseignantes et enseignants agréés de l’Ontario sont nommés pour un mandat de deux ans. Une personne nommée au conseil ne peut exercer ses fonctions pendant plus de six années consécutives. Toute personne qui a siégé auparavant au conseil ou à un ou plusieurs comités, ou dont le nom figurait sur une ou plusieurs listes de membres suppléants, pendant un total combiné de six années consécutives, ne peut être nommée de nouveau que trois ans après son dernier jour de service.
Présidence
La présidente ou le président du conseil est nommé pour un mandat d’un an.
Les responsabilités de la présidence, prévues par la réglementation, sont énumérées ci-dessous.
- Leadership au sein du conseil :
- guider le conseil dans l’exercice de ses responsabilités et collaborer avec le (la) registraire;
- diriger les délibérations et la prise de décision de façon méthodique sur les questions dont le conseil est saisi;
- assurer la liaison entre le conseil et le (la) registraire.
- Gestion des réunions :
- convoquer et présider les réunions;
- approuver les ordres du jour et les dates des réunions;
- s’assurer que les ordres du jour des réunions reflètent les questions assignées au conseil conformément à la Loi ou aux règlements;
- veiller à ce qu’un procès-verbal soit établi lors de chaque réunion, et à ce qu’il soit examiné, approuvé et signé lors de la prochaine réunion;
- demander aux membres du conseil qui ont fait une déclaration de conflit d’intérêts de quitter la réunion au moment de discuter de la question en cause;
- fournir des rapports pour qu’ils soient inclus dans le rapport annuel et présentés lors de l’assemblée annuelle des membres.
Vous voulez jouer un rôle au sein du conseil? En savoir plus sur le processus de candidature, le temps à consacrer et les raisons pour lesquelles vous devriez vous impliquer.
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