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Rapports de l’Ordre

Guide du participant à l’examen d’agrément des programmes
L’Ordre nomme un sous-comité d’agrément qui est responsable de l’examen complet de chaque programme de formation à l’enseignement.

Bilan annuel sur les Services en français de l’Ordre
Rapport sur la première année du plan de révision des Services en français, lesquels visent à améliorer la qualité et la gamme des services offerts aux francophones.

Conseils essentiels pour les membres de la profession
Le présent document contient des conseils et renseignements essentiels visant à orienter et à appuyer la pratique des enseignantes et enseignants agréés de l’Ontario.

Cette section donne des renseignements sur les questions d’ordre législatif qui touchent les membres de la profession. Vous y trouverez notamment les dernières nouvelles concernant l’agrément des programmes de formation, les exigences en matière de certification et de qualification, ainsi que les résolutions du conseil et les mesures disciplinaires.

Explorer les pratiques de leadership
Ce guide d’études de cas, qui s’inspire des expériences professionnelles de directions d’école, vise à favoriser le questionnement professionnel sur les pratiques de leadership en enseignement inclusives.

Rapport de vérification des pratiques d’inscription 2009
PricewaterhouseCoopers a vérifié les pratiques d’inscription de l’Ordre et a déterminé qu’elles respectaient les normes décrites dans la Loi sur l’accès équitable aux professions réglementées.

Rapport sur les pratiques d’inscription équitables 2009
Rapport sur les méthodes utilisées par l’Ordre pour agréer les enseignantes et enseignants. Le rapport porte sur l’année 2008, comme l’a exigé le Bureau du commissaire à l’équité.

Rapport sur les pratiques d’inscription équitables 2010
Rapport sur les méthodes utilisées par l’Ordre pour agréer les enseignantes et enseignants. Le rapport porte sur l’année 2009, comme l’a exigé le Bureau du commissaire à l’équité.

Rapport sur les pratiques d’inscription équitables 2011
Rapport sur les méthodes utilisées par l’Ordre pour agréer les enseignantes et enseignants. Le rapport porte sur l’année 2010, comme l’a exigé le Bureau du commissaire à l’équité.

Rapport sur les pratiques d’inscription équitables 2013
Le présent rapport sur les pratiques d’inscription équitables a été élaboré conformément aux dispositions suivantes : article 20 et paragraphe 23 (1) de la Loi sur l’accès équitable aux professions réglementées et aux métiers à accréditation obligatoire, les professions étant nommées à l’annexe 1 de la loi; paragraphes 22.7 (1) et 22.9 (1) du Code des professions de la santé; les professions figurent à l’annexe 2 de la Loi sur les professions de la santé réglementées s’appliquant aux organismes du secteur de la santé.

Rapport sur les pratiques d'inscription équitables 2015
Le présent rapport sur les pratiques d'inscription équitables a été élaboré conformément aux dispositions suivantes : article 20 et paragraphe 23 (1) de la Loi sur l'accès équitable aux professions réglementées et aux métiers à accréditation obligatoire, les professions étant nommées à l'annexe 1 de la loi; paragraphes 22.7 (1) et 22.9 (1) du Code des professions de la santé; les professions figurent à l'annexe 2 de la Loi sur les professions de la santé réglementées s'appliquant aux organismes du secteur de la santé.

Rapport sur les pratiques d’inscription équitables 2016
Le présent rapport sur les pratiques d’inscription équitables a été élaboré conformément aux dispositions suivantes : article 20 et paragraphe 23 (1) de la Loi sur l’accès équitable aux professions réglementées et aux métiers à accréditation obligatoire, les professions étant nommées à l’annexe 1 de la loi; paragraphes 22.7 (1) et 22.9 (1) du Code des professions de la santé; les professions figurent à l’annexe 2 de la Loi sur les professions de la santé réglementées s’appliquant aux organismes du secteur de la santé.

Rapport sur les pratiques d’inscription équitables 2019
Rapport sur les méthodes utilisées par l’Ordre pour agréer les enseignantes et enseignants. Le rapport porte sur l’année 2019, comme l’a exigé le Bureau du commissaire à l’équité.

Rapport sur les pratiques d’inscription équitables 2021
Rapport sur les méthodes utilisées par l’Ordre pour agréer les enseignantes et enseignants. Le rapport porte sur l’année 2021, comme l’a exigé le Bureau du commissaire à l’équité.

Révision des pratiques d’inscription équitables 2008
Examen des méthodes utilisées par l’Ordre pour agréer les enseignantes et enseignants. Le rapport porte sur l’année 2008, comme l’a exigé le Bureau du commissaire à l’équité.

Révision des pratiques d'inscription équitables 2010
Le rapport saisit les réflexions, préoccupations et idées d’enseignantes et d’enseignants nouvellement agréés ainsi que de postulants récents, de groupes communautaires, de porte-parole du gouvernement et des fédérations d’enseignantes et d’enseignants, de parents et d’étudiants en enseignement que l’Ordre a consultés. Les résultats indiquent que les pratiques de l’Ordre répondent aux exigences de la Loi sur l’accès équitable aux professions réglementées de l’Ontario. Reconnaissant qu’il y a toujours place à l’amélioration, l’Ordre a écouté les commentaires de différents groupes et personnes, et a apporté des changements importants à son processus d’agrément.

Préparer le personnel enseignant pour demain – Rapport final
Rapport sur la révision des qualifications requises pour enseigner, qui s’est échelonné sur deux ans, incluant les 66 recommandations faites au gouvernement pour changer et mettre à jour les cours de formation à l’enseignement et les cours de perfectionnement professionnel offerts aux enseignants.

Programme menant à la qualification de directrice ou de directeur d’école
Ce document rédigé pour les fournisseurs de programmes décrit les exigences à satisfaire dans une demande d’agrément de même que les conditions et le processus d’agrément.

Chaque année, l’Ordre publie un rapport annuel qui met en lumière les principales réalisations des 12 mois précédents.

Rapport sommaire – Définition de l’intérêt public
Résumé d’une étude de l’Ordre intitulée Trouver le sens de l’intérêt public, qui décrit deux visions opposées de l’intérêt public dans les professions réglementées.
