Réunions du conseil : ordres du jour, résumés et procès-verbaux
Procès-verbal de la réunion du conseil
Le 28 novembre 2017 - Réunion spéciale par téléconférence
PROCÈS-VERBAL
Réunion extraordinaire du conseil,
par téléconférence
Salle du conseil B, 15e étage,
101, rue Bloor Ouest, Toronto
Le 28 novembre 2017
Procès-verbal de la réunion extraordinaire du conseil de l'Ordre des enseignantes et des enseignants de l'Ontario tenue par téléconférence le 28 novembre 2017 dans la salle du conseil B, 15e étage, au 101 de la rue Bloor Ouest, à Toronto
TABLE DES MATIÈRES
1. Ouverture de la séance / Mot de bienvenue. 2
2. Ordre du jour et approbation du temps de préparation. 2
3. Conflict d'intérêt 3
4. Affaires à discuter 3
4.1 Nomination à la présidence du comité des finances. 3
4.2 Nomination à la présidence du comité de discipline. 3
4.3 Nominations au comité exécutif 4
4.4 Modifications au Règlement 437/97 (Faute professionnelle) – Loi sur les services à l'enfance, à la jeunesse et à la famille : Changement de nom.. 5
5. Clôture de la séance. 5
Procès-verbal de la réunion extraordinaire du conseil de l'Ordre des enseignantes et des enseignants de l'Ontario tenue par téléconférence le 28 novembre 2017 dans la salle du conseil B, 15 e étage, au 101 de la rue Bloor Ouest, à Toronto
Présents Angela De Palma, EAO (présidente); Jean Luc Bernard, EAO; Susan
en personne : Elliott-Johns, EAO; Tim Gerstein, EAO; Marie-Thérèse Hokayem; Richard Michaud, EAO; Claudia Patenaude-Daniels, EAO; Michael Salvatori, EAO (registraire); Vicki Shannon, EAO; Ravi Vethamany, EAO; Nicole van Woudenberg, EAO
Présents par
téléconférence : Brian Beal, EAO; Elizabeth Edgar-Webkamigad, EAO; Jane Ishibashi; Matthew Kavanagh, EAO; Colleen Landers; Myreille Loubert, EAO; Shannon Marcus, EAO; Bill Petrie, Tom Potter; Robert Ryan, EAO; Anthony Samchek, EAO; Wes Vickers, EAO
Absents : Pier-Olivier Arsenault, EAO; Brigitte Bidal Piquette, EAO; Ann Ciaschini, EAO; Godwin Ifedi; Jacqueline Karsemeyer, EAO; James Knopp; Shanlee Linton, EAO; Sara Nouini, EAO; Jennifer Stewart, EAO; Stéphane Vallée, EAO; Ronna Warsh, Marie-Claude Yaacov
Personnel : Kim Bauer; Tan Crombie; Richard Lewko; Charlie Morrison; Naomi Shopland
1. Ouverture de la séance / Mot de bienvenue
La présidente ouvre la séance à 16 h 30 et souhaite la bienvenue aux personnes présentes.
On prend les présences par appel nominal.
2. Ordre du jour et approbation du temps de préparation (GC20171128-84)
Robert Ryan, appuyé par Anthony Samchek, propose :
MOTION ADOPTÉE
Que le conseil adopte l'ordre du jour de la réunion extraordinaire du conseil du 28 novembre 2017.
Vote à l'aide d'eScribe :
Pour : Angela De Palma, EAO (présidente); Brian Beal, EAO; Jean Luc Bernard, EAO; Elizabeth Edgar-Webkamigad, EAO; Susan Elliott-Johns, EAO; Tim Gerstein, EAO; Jane Ishibashi; Matthew Kavanagh, EAO; Colleen Landers; Shannon Marcus, EAO; Claudia Patenaude-Daniels, EAO; Tom Potter; Robert Ryan, EAO; Anthony Samchek, EAO; Vicki Shannon, EAO; Ravi Vethamany, EAO; Wes Vickers, EAO
|
Résultats |
Pour : 17 |
Contre : 0 |
Abstentions : 5 |
Absents : 12 |
3. Conflit d'intérêts
Aucun conflit d'intérêts n'est déclaré.
4. Affaires
4.1 Nomination à la présidence du comité des finances
La présidente déclare que le comité des finances a tenu une élection pour son poste de présidente ou président à sa réunion du 23 octobre 2017.
Colleen Landers, appuyée par Jane Ishibashi, propose :
MOTION ADOPTÉE
Que le conseil nomme Shannon Marcus, EAO, présidente du comité des finances pour le reste du mandat du septième conseil .
Vote à l'aide d'eScribe :
Pour : Angela De Palma, EAO (présidente); Brian Beal, EAO; Jean Luc Bernard, EAO; Elizabeth Edgar-Webkamigad, EAO; Susan Elliott-Johns, EAO; Tim Gerstein, EAO; Marie-Thérèse Hokayem; Jane Ishibashi; Matthew Kavanagh, EAO; Colleen Landers; Myreille Loubert, EAO; Shannon Marcus, EAO; Richard Michaud, EAO; Claudia Patenaude-Daniels, EAO; Tom Potter; Robert Ryan, EAO; Anthony Samchek, EAO; Vicki Shannon, EAO; Ravi Vethamany, EAO; Wes Vickers, EAO, Nicole van Woudenberg, EAO
|
Résultats |
Pour : 21 |
Contre : 0 |
Abstention : 1 |
Absents : 12 |
4.2 Nomination à la présidence du comité de discipline
La présidente déclare que le comité de discipline a tenu une élection pour son poste de présidente ou président à sa réunion du 24 novembre 2017.
Matthew Kavanagh, appuyé par Claudia Patenaude Daniels, propose :
MOTION ADOPTÉE
Que le conseil nomme Vicki Shannon, EAO, présidente du conseil du comité de discipline pour le reste du mandat du septième conseil.
Vote à l'aide d'eScribe :
Pour : Angela De Palma, EAO (présidente); Brian Beal, EAO; Jean Luc Bernard, EAO; Elizabeth Edgar-Webkamigad, EAO; Susan Elliott-Johns, EAO; Tim Gerstein, EAO; Marie-Thérèse Hokayem; Jane Ishibashi; Matthew Kavanagh, EAO; Colleen Landers; Myreille Loubert, EAO; Shannon Marcus, EAO; Richard Michaud, EAO; Claudia Patenaude-Daniels, EAO; Tom Potter; Robert Ryan, EAO; Anthony Samchek, EAO; Vicki Shannon, EAO; Ravi Vethamany, EAO; Wes Vickers, EAO, Nicole van Woudenberg, EAO
|
Résultats |
Pour : 21 |
Contre : 0 |
Abstention : 1 |
Absents : 12 |
4.3 Nominations au comité exécutif
La présidente déclare que, actuellement, le comité exécutif n'est pas dûment constitué en raison de l'expiration du mandat de deux membres nommés du conseil. Un vote secret est tenu afin de pourvoir les deux postes vacants. Elle explique comment utiliser Election Buddy, une plateforme de vote sécuritaire et anonyme, et dévoile le nom des trois candidats. Chaque candidat a deux minutes pour s'adresser au conseil.
Vote par Election Buddy : Angela De Palma, EAO (présidente); Brian Beal, EAO; Jean Luc Bernard, EAO; Elizabeth Edgar-Webkamigad, EAO; Susan Elliott-Johns, EAO; Tim Gerstein, EAO; Marie-Thérèse Hokayem; Jane Ishibashi; Matthew Kavanagh, EAO; Colleen Landers; Shannon Marcus, EAO; Richard Michaud, EAO; Claudia Patenaude-Daniels, EAO; Bill Petrie; Tom Potter; Robert Ryan, EAO; Anthony Samchek, EAO; Vicki Shannon, EAO; Ravi Vethamany, EAO; Wes Vickers, EAO; Nicole van Woudenberg, EAO
Les votes sont comptabilisés électroniquement et les résultats sont communiqués oralement.
La présidente déclare que Jean-Luc Bernard et Tom Potter sont élus au comité exécutif.
Jane Ishibashi, appuyée par Susan Elliott-Johns, propose :
MOTION ADOPTÉE
Que le conseil nomme Shannon Marcus présidente du comité des finances, Vicki Shannon présidente du comité de discipline, et Jean-Luc Bernard et Tom Potter au comité exécutif en tant que membres nommés représentant le public pour le reste du mandat du septième conseil .
Vote à l'aide d'eScribe :
Pour : Angela De Palma, EAO (présidente); Brian Beal, EAO; Jean Luc Bernard, EAO; Elizabeth Edgar-Webkamigad, EAO; Susan Elliott-Johns, EAO; Tim Gerstein, EAO; Marie-Thérèse Hokayem; Jane Ishibashi; Matthew Kavanagh, EAO; Colleen Landers; Myreille Loubert, EAO; Shannon Marcus, EAO; Richard Michaud, EAO; Claudia Patenaude-Daniels, EAO; Tom Potter; Robert Ryan, EAO; Anthony Samchek, EAO; Vicki Shannon, EAO; Ravi Vethamany, EAO; Wes Vickers, EAO, Nicole van Woudenberg, EAO
|
Résultats |
Pour : 21 |
Contre : 0 |
Abstention : 1 |
Absents : 12 |
4.4 Modifications au Règlement 437/97 (Faute professionnelle) – Loi sur les services à l'enfance, à la jeunesse et à la famille : Changement de nom (GC20171128-85C)
Les documents de consultation sont reçus. Le registraire aborde le sujet et répond aux questions .
Robert Ryan, appuyé par Jean-Luc Bernard, propose :
MOTION ADOPTÉE
Que le conseil approuve les modifications réglementaires au Règlement 437/97 sur la faute professionnelle qui figurent dans le document GC20171128-85C, pièce 1
Vote à l'aide d'eScribe :
Pour : Angela De Palma, EAO (présidente); Brian Beal, EAO; Jean Luc Bernard, EAO; Elizabeth Edgar-Webkamigad, EAO; Susan Elliott-Johns, EAO; Tim Gerstein, EAO; Marie-Thérèse Hokayem; Jane Ishibashi; Matthew Kavanagh, EAO; Colleen Landers; Myreille Loubert, EAO; Shannon Marcus, EAO; Richard Michaud, EAO; Claudia Patenaude-Daniels, EAO; Tom Potter; Robert Ryan, EAO; Anthony Samchek, EAO; Vicki Shannon, EAO; Ravi Vethamany, EAO; Wes Vickers, EAO, Nicole van Woudenberg, EAO
|
Résultats |
Pour : 21 |
Contre : 0 |
Abstention : 1 |
Absents : 12 |
5. Clôture de la séance
La séance est levée à 17 h 05.
|
Signature : La présidente, Angela De Palma, EAO |
Signature : Le registraire, Michael Salvatori, EAO |
|
|
Date : |
Date : |