Réunions du conseil : ordres du jour, résumés et procès-verbaux

Le mardi 29 septembre 2026
De 9 h 30 à midi
Via YouTube
REMARQUE : L’image vidéo n’apparaîtra qu’au début de la diffusion en direct, vers 9 h 30.

Programme :

9 h 30 - Ouverture de la séance / Mot de bienvenue
10 h 30 - Pause
10 h 45 - Reprise de la séance
Midi - Clôture de la séance

Ordre du jour :

1. Ouverture de la séance et mot de bienvenue du président
2. Approbation de l’ordre du jour
   • Approbation de l’ordre du jour et du temps de préparation
3. Approbation de l’ordre du jour par consentement
   • Approbation du procès-verbal de la réunion du 11 juin 2026 (En anglais seulement.)
   • Approbation du procès-verbal de la réunion du 1^er septembre 2026 (En anglais seulement.)
   • Acceptation de la grille de résolutions (En anglais seulement.)
   • Acceptation des dates des réunions du conseil pour 2027 (En anglais seulement.)
   • Lettre au ministre Calandra concernant les normes actualisées (En anglais seulement.)
   • Lettre au ministre Calandra concernant les modifications apportées au Règlement sur les qualifications requises pour enseigner et au Règlement sur l’agrément (En anglais seulement.)
4. Conflit d’intérêts
5. Activités stratégiques et réglementaires
   1. Rapport de la registraire (15 min.)
   2. Modifications aux règlements administratifs (En anglais seulement.)
   3. Cycle de révision des politiques fondées sur les risques pour le Plan de renforcement de la gouvernance (En anglais seulement.)
6. Affaires du conseil et gouvernance
   1. Rapports des sous-comités
      1. Sous-comité de vérification et des finances (En anglais seulement.)
         • Résultats financiers trimestriels (En anglais seulement.)
      2. Sous-comité de sélection et des candidatures (En anglais seulement.)
         • Motions concernant la nomination et le renouvellement de mandats (En anglais seulement.)
      3. Sous-comité des ressources humaines (En anglais seulement.)
   2. Rapports des comités
      1. Comité d’agrément (En anglais seulement.)
7. Prochaines réunions
   • Le 10 décembre 2026 (en ligne, de 9 h à 13 h)
8. Clôture de la séance