Procès-verbal de la réunion du conseil

Le 28 mai 2026 – Réunion extraordinaire du conseil

Procès-verbal de la réunion du conseil de l’Ordre des enseignantes et des enseignants de l’Ontario tenue le 28 mai 2026 par visioconférence

Présents : Joseph Fiorino (président); Linda Lacroix, EAO (registraire); Natacha Akineza, EAO; Valerie Fontenelle, EAO; Charles Kouassi, EAO (à partir de 12 h 10); Teresa Mormile, EAO; Stephen Sliwa, EAO; Tammy Webster, EAO

Absents : Mark Baxter; Karen Restoule; Jeff Rutledge; Robert Waxman

Personnel : Stefanie Muhling, EAO; Anna-Marie Nielsen, EAO; Saran Ragunathan, EAO; Jamie Robertson, EAO; Hollis Sinker; Tan Crombie; Saeed Walji; Libbey Dresser, EAO (rédactrice du compte rendu)

1. Ouverture de la séance / Mot de bienvenue

Joseph Fiorino, président du conseil, ouvre la séance à 12 h 04. Il souhaite la bienvenue aux personnes présentes et aux membres du public qui assistent à la réunion en ligne. Le président prononce une déclaration d’engagement en faveur de la vérité et de la réconciliation. Par ailleurs, il remercie Tammy Webster pour son dévouement en tant que membre du conseil, en précisant qu’elle renoncerait à son poste au sein du conseil à compter du 6 juillet 2026. Le président termine son allocution d’ouverture en souhaitant la bienvenue à Teresa Mormile, EAO, nouveau membre du conseil.

2. Approbation de l’ordre du jour

Stephen Sliwa, appuyé par Valerie Fontenelle, propose :

MOTION ADOPTÉE

Que l’on approuve l’ordre du jour de la réunion du conseil du 28 mai 2026.

Le temps de préparation d’une demi-journée est confirmé.

3. Correspondance

Le président indique que, à titre d’information, la lettre du ministre et la réponse de l’Ordre concernant les modifications réglementaires à apporter au Règlement de l’Ontario 347/02 : Agrément des programmes de formation en enseignement (Règlement sur l’agrément) et au Règlement de l’Ontario 176/10 : Qualifications requises pour enseigner (Règlement sur les qualifications) figurent dans le dossier remis aux membres du conseil. Il demande aux membres du conseil de ne poser leurs questions à ce sujet qu’à la fin de la présentation, qui portera précisément sur cette correspondance.

4. Conflit d’intérêts

Aucun conflit d’intérêts n’est déclaré.

5. Activités stratégiques et réglementaires

5.1 Mise à jour : Projet de loi 101 – Loi de 2026 donnant la priorité à la réussite des élèves

Linda Lacroix, registraire, présente ce point à l’ordre du jour, en précisant que cette réunion extraordinaire du conseil a pour objectif de fournir à ce dernier des informations concernant les modifications qui seront apportées aux programmes de formation initiale à l’enseignement, les activités actuelles de l’Ordre et les prochaines étapes.

Le conseil reçoit une présentation PowerPoint de Saran Ragunathan, directeur de la Politique, de la gouvernance et des tribunaux, portant sur le projet de loi 101 et les amendements demandés par le ministre, notamment en ce qui concerne les activités de certification et d’agrément de l’Ordre.

Suivant la présentation, les membres du conseil posent des questions sur la lettre du ministre et sur les modifications proposées au Règlement sur l’agrément et au Règlement sur les qualifications. Mme Lacroix et M. Ragunathan répondent aux questions.

6. Prochaines réunions

  • Le 11 juin 2026 (en ligne, de 9 h à 13 h)
  • Le 29 septembre 2026 (en personne, de 9 h à 15 h)
  • Le 10 décembre 2026 (en ligne, de 9 h à 13 h)

7. Clôture de la séance

La séance est levée à 12 h 35.