Réunions du conseil : ordres du jour, résumés et procès-verbaux

Le jeudi 11 juin 2026
De 10 h à 13 h
Via YouTube
REMARQUE : L’image vidéo n’apparaîtra qu’au début de la diffusion en direct, vers 10 h.

Programme :

10 h – Ouverture de la séance / Mot de bienvenue
11 h 30 – Pause
11 h 45 – Reprise de la séance
13 h – Clôture de la séance

Ordre du jour :

1. Ouverture de la séance et mot de bienvenue du président
2. Approbation de l’ordre du jour
   • Approbation de l’ordre du jour et du temps de préparation
3. Approbation de l’ordre du jour par consentement
   • Approbation du procès-verbal de la réunion du 26 mars 2026 (En anglais seulement.)
   • Approbation du procès-verbal de la réunion du 28 mai 2026 (En anglais seulement.)
   • Acceptation de la grille de résolutions (En anglais seulement.)
   • Lettre au ministre Calandra concernant la modification du Règlement sur l’agrément pour y inclure les établissements autochtones (En anglais seulement.)
   • Lettre au ministre Calandra concernant un poste à pourvoir par une personne nommée par décret et invitation à une réunion du conseil (En anglais seulement.)
   • Lettre au ministre Calandra modifications réglementaires (En anglais seulement.)
4. Conflit d’intérêts
5. Activités stratégiques et réglementaires
   1. Rapport de la registraire (15 min.)
      1. Données suivies
   2. Normes professionnelles actualisées et rapport du comité des normes d’exercice de la profession et d’éducation (En anglais seulement.)
   3. Modifications réglementaires – programmes de formation initiale à l’enseignement
   4. Parcours de certification pour enseigner des langues autochtones (En anglais seulement.)
   5. Changement du nom d’une qualification additionnelle – Soutien aux élèves plurilingues apprenants du français (En anglais seulement.)
   6. Mise à jour sur le plan de renforcement de la gouvernance (En anglais seulement.)
6. Affaires du conseil et gouvernance
   1. Rapports des sous-comités
      
      1. Sous-comité de vérification et des finances
         
         • Résultats financiers trimestriels
      2. Sous-comité de sélection et des candidatures (En anglais seulement.)
   2. Rapports des comités
      1. [Point à heure fixe à présenter en conjonction avec le point 5.2] Rapport du comité des normes d’exercice de la profession et d’éducation           
7. Prochaines réunions
   
   • Le 29 septembre 2026 (en personne, de 9 h à 15 h)
   • Le 10 décembre 2026 (en ligne, de 9 h à 13 h)
8. Clôture de la séance