Procès-verbal de la réunion du conseil

Le 12 juin 2025

Procès-verbal de la réunion du conseil de l’Ordre des enseignantes et des enseignants de l’Ontario tenue par visioconférence le 12 juin 2025

Présents : Tammy Webster, EAO (présidente par intérim); Linda Lacroix, EAO (registraire); Natacha Akineza, EAO; Mark Baxter; Charles Kouassi, EAO; Valerie Fontenelle, EAO; Elaine Lajeunesse; Imran Syed, EAO; Robert Waxman

Invités : Christine Forsyth, présidente du comité d’appel des inscriptions; Martin Green; Geoff Owen

Personnel : Jamie Robertson, EAO; Anna-Marie Nielsen, EAO; Elicia Persaud; Saran Ragunathan, EAO; Fred Towers; Libbey Dresser, EAO (rédactrice du compte rendu)

1. Ouverture de la séance / Mot de bienvenue

Tammy Webster, présidente par intérim du conseil, ouvre la séance à 9 h. Elle souhaite la bienvenue aux personnes présentes et aux membres du public qui assistent à la réunion en ligne. Elle parle du Mois national de l’histoire autochtone et souligne l’importance particulière que ce mois revêt pour elle en tant que personne autochtone. En outre, elle félicite Charles Kouassi, nouveau membre du conseil, pour sa nomination.

2. Approbation de l’ordre du jour

Natacha Akineza, appuyée par Mark Baxter, propose :

MOTION ADOPTÉE

Que l’ordre du jour de la réunion du conseil du 12 juin 2025 soit approuvé.

Le temps de préparation d’une demi-journée est confirmé.

3. Approbation de l’ordre du jour par consentement

Imran Syed, appuyé par Charles Kouassi, propose :

MOTION ADOPTÉE

Que l’ordre du jour par consentement de la réunion du conseil du 12 juin 2025 soit approuvé.

4. Conflit d’intérêts

Tammy Webster déclare qu’un conflit d’intérêts pourrait être perçu concernant le point 6.1.2 de l’ordre du jour, «Rapport du sous-comité de sélection et des candidatures», notamment en lien avec la motion 3. Pour aborder ce conflit d’intérêts perçu, elle indique que Mark Baxter, membre du conseil et du sous-comité de sélection et des candidatures, présenterait le rapport au nom du sous-comité.

5. Activités stratégiques et réglementaires

5.1 Rapport de la registraire

Linda Lacroix, registraire, résume les faits saillants du premier trimestre de l’année présentés dans son rapport. L’un de ces points saillants est un compte rendu sur la nouvelle recommandation professionnelle, Aborder la haine et la discrimination, et son lien avec le deuxième objectif stratégique de l’Ordre. De plus, la registraire présente une mise à jour sur le rapport final du sondage Regard sur l’enseignement 2024, ainsi qu’une annexe, tous deux publiés sur le site web de l’Ordre. On informe le conseil que l’Ordre prépare le sondage Regard sur l’enseignement 2025. Suivant sa présentation, la registraire répond aux questions du conseil.

5.2 Présentation sur le plan stratégique – Foresight Strategic Advisors

Linda Lacroix, registraire, présente Geoff Owen et Martin Green de Foresight Strategic Advisors. Ceux-ci montrent une présentation PowerPoint sur le plan stratégique de l’Ordre pour 2024-2028. La présentation porte précisément sur le processus de création du plan stratégique de l’Ordre et sur la manière dont le rôle de la stratégie s’inscrit dans le cadre réglementaire. MM. Owen et Green présentent ensuite une vue d’ensemble du plan stratégique de l’Ordre, sa raison d’être, ses objectifs et ses catalyseurs. Après la présentation, la registraire parle du rôle que le plan stratégique joue dans les projets de l’Ordre, dont les améliorations apportées au portail d’inscription à l’intention des postulants, le sondage Regard sur l’enseignement, ainsi que l’introduction de modifications législatives, pour n’en citer que quelques-uns. La registraire répond ensuite aux questions du conseil.

5.3 Recommandation professionnelle – Aborder la haine et la discrimination

Anna-Marie Nielsen, directrice des Normes d’exercice et de l’agrément, parle de la nouvelle recommandation professionnelle intitulée Aborder la haine et la discrimination, laquelle a été approuvée par le comité des normes d’exercice de la profession et d’éducation. Cette recommandation permet aux membres de l’Ordre de comprendre leurs obligations professionnelles à ce sujet. Elle a été élaborée en consultation avec des enseignants, des experts, des partenaires en éducation, des parents/personnes chargées de la garde des enfants et des élèves en vue de créer un document pertinent contenant des conseils pratiques à l’intention des enseignantes et enseignants agréés de l’Ontario lorsqu’ils abordent la question de la haine et de la discrimination dans un milieu scolaire. Une série d’études de cas accompagnera cette recommandation professionnelle; ces études comprennent des questions directrices et des scénarios de la vie réelle. Ces ressources seront disponibles cet été.

6. Affaires du conseil et gouvernance

6.1. Rapports des sous-comités
6.1.1 Sous-comité de vérification et des finances

Valerie Fontenelle, présidente du sous-comité de vérification et des finances, présente le rapport du sous-comité au conseil. La présentation comprend une mise à jour sur les états financiers trimestriels de l’Ordre, lesquels reflètent des recettes fiscales et des modèles de dépenses cohérents. Le sous-comité approuve le remboursement du prêt hypothécaire de l’Ordre en puisant dans ses fonds de réserve. De plus, le sous-comité approuve la demande de la Division des services aux membres visant à embaucher du personnel pour combler cinq postes équivalents temps plein. Après cette présentation, Fred Towers, contrôleur, répond aux questions du conseil avant l’approbation des motions.

Robert Waxman, appuyé par Imran Syed, propose :

MOTION ADOPTÉE

Que le sous-comité de vérification et des finances recommande au conseil d’approuver le remboursement du prêt hypothécaire de l’Ordre de 5 457 550 $ à la BMO-Banque de Montréal en puisant dans les fonds de réserve, somme exigible et payable le 30 juin 2025.

Mark Baxter, appuyé par Charles Kouassi, propose :

MOTION ADOPTÉE

Que le sous-comité de vérification et des finances recommande au conseil d’approuver, à sa réunion du 12 juin 2025, la demande de la Division des services aux membres d’approuver l’embauche de personnel pour combler cinq postes équivalents temps plein. Pour 2025, les sources de financement existantes dans le budget de 2025 seraient allouées jusqu’à un montant de 144 691 $, et le nouveau financement net pour 2026 nécessiterait une allocation de la réserve de l’Ordre d’un montant de 383 432 $.

6.1.2 Sous-comité de sélection et des candidatures

Mark Baxter, membre du sous-comité de sélection et des candidatures, présente, au nom du sous-comité, le rapport de celui-ci. Il parle des points saillants du rapport et explique le raisonnement qui sous-tend chaque motion soumise à l’approbation du conseil.

Elaine Lajeunesse, appuyée par Mark Baxter, propose :

MOTION ADOPTÉE

Que le sous-comité de sélection et des candidatures recommande au conseil de nommer Natacha Akineza, EAO, à un poste au conseil pour un mandat de deux ans, lequel débutera le 5 octobre 2025, conformément aux dispositions de la Loi de 1996 sur l’Ordre des enseignantes et des enseignants de l’Ontario et de ses règlements d’application.

Elaine Lajeunesse, appuyée par Mark Baxter, propose :

MOTION ADOPTÉE

Que le sous-comité de sélection et des candidatures recommande au conseil de nommer Natacha Akineza, EAO, à un poste au sous-comité de sélection et des candidatures, et Charles Kouassi, EAO, à un poste au sous-comité de vérification et des finances, tous deux pour un mandat de deux ans, lequel débutera le 12 juin 2025.

Elaine Lajeunesse, appuyée par Mark Baxter, propose :

MOTION ADOPTÉE

Que le sous-comité de sélection et des candidatures recommande au conseil de confirmer que Tammy Webster, EAO, occupe le poste de présidente par intérim du conseil jusqu’au 31 décembre 2025.

6.2. Rapports des comités
6.2.1 Rapport du comité d’appel des inscriptions

Christine Forsyth, présidente du comité d’appel des inscriptions, présente le rapport du comité.

7. Prochaines réunions

  • Le 7 octobre 2025
  • Le 11 décembre 2025

8. Clôture de la séance

La séance est levée à 11 h.