Procès-verbal de la réunion du conseil

Le 11 décembre 2025

Procès-verbal de la réunion du conseil de l’Ordre des enseignantes et des enseignants de l’Ontario tenue le 11 décembre 2025 par visioconférence

Présents : Tammy Webster, EAO (présidente par intérim); Linda Lacroix, EAO (registraire); Natacha Akineza, EAO; Mark Baxter; Joseph Fiorino; Valerie Fontenelle, EAO; Charles Kouassi, EAO; Karen Restoule; Jeff Rutledge; Stephen Sliwa, EAO

Invités : Myrna Tulandi, présidente du comité de discipline; Hanno Weinberger, EAO, président du comité décisionnel des présidents et du comité d’aptitude professionnelle

Personnel : Tan Crombie; Stefanie Muhling, EAO; Anna-Marie Nielsen, EAO; Saran Ragunathan, EAO; Jamie Robertson, EAO; Andy Rosenhek; Sal Shahid; Hollis Sinker; Fred Towers; Saeed Walji; Libbey Dresser, EAO (rédactrice du compte rendu)

1. Ouverture de la séance / Mot de bienvenue

Tammy Webster, présidente du conseil, ouvre la séance à 9 h. Elle souhaite la bienvenue aux personnes présentes et aux membres du public qui assistent à la réunion en ligne. La présidente parle du rôle que joue la reconnaissance des terres ancestrales et explique pourquoi l’on fait de telles déclarations. Ensuite, elle présente Karen Restoule, nouveau membre du conseil, et lui souhaite la bienvenue.

2. Approbation de l’ordre du jour

Mark Baxter, appuyé par Valerie Fontenelle, propose :

MOTION ADOPTÉE

Que l’on approuve l’ordre du jour de la réunion du conseil du 11 décembre 2025.

Le temps de préparation d’une demi-journée est confirmé.

Après l’approbation de l’ordre du jour, la présidente indique que le point 5 sera déplacé comme point suivant afin de respecter l’horaire.

5. Allocution du ministre de l’Éducation devant le conseil (point à heure fixe, de 9 h 05 à 9 h 30)

La présidente souhaite la bienvenue à Paul Calandra, ministre de l’Éducation. Le ministre parle des amendements relatifs aux nouvelles voies d’accès aux postes de leadership, notant que celles-ci réduiront les obstacles auxquels se heurtent les personnes dont l’expérience vécue les qualifie pour être direction ou direction adjointe au sein de leur école. Le ministre évoque les résultats de l’OQRE de l’année dernière qui indiquent que, bien que les résultats s’améliorent grâce à l’approche axée sur le retour aux éléments fondamentaux, ceux en lecture, en écriture et en mathématiques doivent encore s’améliorer. Par conséquent, un organisme consultatif a été nommé pour examiner les raisons qui sous-tendent la lenteur des progrès et déterminer si le curriculum soutient la croissance des élèves. Les résultats de l’organisme consultatif seront publiés dans un rapport. Le ministre conclut en soulignant que les écoles de l’Ontario doivent être des lieux sûrs pour les élèves et les enseignants, et annonce le retour du programme d’agents scolaires dans les écoles.

À la suite de son allocution au conseil, le ministre quitte la réunion.

3. Approbation de l’ordre du jour par consentement

Valerie Fontenelle, appuyée par Natacha Akineza, propose :

MOTION ADOPTÉE

Que l’on approuve l’ordre du jour par consentement de la réunion du conseil du 11 décembre 2025.

4. Conflit d’intérêts

Aucun conflit d’intérêts n’est déclaré.

6. Activités stratégiques et réglementaires

6.1 Rapport de la registraire

Linda Lacroix, registraire, présente son rapport pour le troisième trimestre. Elle souligne la mise en œuvre d’un processus de triage amélioré pour les rapports d’employeurs afin de s’assurer que l’on puisse allouer les ressources d’enquête aux affaires qui comportent un niveau de risque plus élevé. Elle parle également de l’examen par l’Ordre des récents rapports de la Commission ontarienne des droits de la personne et du gouvernement fédéral traitant des enjeux systémiques de l’antisémitisme et du racisme contre les personnes noires au sein du système d’éducation, ainsi que des mesures prises à cet égard qui relèvent du mandat de l’Ordre. En outre, elle évoque plusieurs réussites importantes de l’année écoulée, dont le respect rigoureux du Programme de prévention des mauvais traitements d’ordre sexuel, les progrès continus en ce qui concerne la révision des normes professionnelles et la mise en œuvre de nouvelles voies réglementaires permettant aux enseignants admissibles de suivre le programme menant à la qualification de directrice ou de directeur d’école. Suivant sa présentation, la registraire répond aux questions du conseil.

6.2 Plan de renforcement de la gouvernance – exercice de priorisation

La registraire présente ce point en indiquant que les 12 initiatives de gouvernance présentées au conseil en octobre ont été finalisées et qu’on les soumet au conseil pour déterminer celles qu’il souhaiterait voir aboutir au cours de l’année à venir. La registraire note qu’à la suite de cet exercice, le personnel prendra en compte les commentaires du conseil et mettra au point une proposition de plan de priorisation qui sera présentée au conseil lors de sa réunion en mars.

Les membres du conseil effectuent l’exercice virtuellement par l’entremise de Slido pendant que la registraire répond à leurs questions.

Lorsque tous les membres du conseil terminent l’exercice, la registraire présente les résultats en tête de liste, à savoir l’amélioration de la matrice des compétences, l’examen cyclique des politiques fondé sur les risques et la planification de la succession pour les postes de présidence et de vice-présidence.

6.3 Plan des séances de perfectionnement professionnel du conseil 2026

Linda Lacroix, registraire, soumet le plan des séances de perfectionnement professionnel à l’examen du conseil. Elle note que dans les années précédentes, on a choisi des thèmes précis pour les séances, mais que le plan de 2026 se concentre sur des thèmes d’ordre général, ce qui permettra d’adapter les séances pour répondre aux tendances actuelles au sein du système d’éducation et pour renforcer le rôle de surveillance du conseil. Suivant sa présentation, la registraire répond aux questions du conseil.

Jeff Rutledge, appuyé par Stephen Sliwa, propose :

MOTION ADOPTÉE

Que le conseil approuve le plan des séances de perfectionnement professionnel du conseil proposé pour 2026.

7. Affaires du conseil et gouvernance

7.1. Rapports des sous-comités
7.1.1 Sous-comité de vérification et des finances

Valerie Fontenelle, présidente du sous-comité de vérification et des finances, présente le rapport du sous-comité au conseil, y compris les résultats financiers pour le troisième trimestre. Elle note que lors de la réunion de décembre du sous-comité, celui-ci a procédé à une légère réduction du budget de l’Ordre pour 2026, ce qui représente une indexation à l’inflation de la rémunération des employés. En outre, elle avise le conseil que le sous-comité a reçu le plan d’audit 2025 de KPMG, qui sera présenté lors de la réunion du conseil de mars. Enfin, elle souligne les dépenses de l’Ordre pour 2025 et que l’on recommande de maintenir la cotisation à 200 $ pour 2026.

Charles Kouassi, appuyé par Mark Baxter, propose :

MOTION ADOPTÉE

Le sous-comité de vérification et des finances recommande au conseil d’approuver le budget proposé pour 2026, y compris le maintien de la cotisation à 200 $, et autorise un prélèvement sur le fonds de réserve d’un maximum de 4 366 486 $.

7.1.2 Sous-comité de sélection et des candidatures

Tammy Webster, présidente du sous-comité de sélection et des candidatures, présente le rapport du sous-comité. Elle parle des points saillants du rapport et explique le raisonnement qui sous-tend chaque motion soumise à l’approbation du conseil.

Natacha Akineza, appuyée par Stephen Sliwa, propose :

MOTION ADOPTÉE

Que le conseil approuve les recommandations relatives à la nomination et à la reconduction des mandats des membres du conseil et des comités, ainsi que des membres suppléants, tel qu’elles figurent dans la pièce 1 du document 54.

Suivant l’approbation de la motion, Joseph Fiorino remercie le conseil de lui avoir donné l’occasion de devenir président du conseil à partir de 2026 et remercie également Tammy Webster pour son leadership en tant que présidente par intérim du conseil en 2025.

7.1.3 Rapport du sous-comité des ressources humaines

La présidente du conseil présente ce point en indiquant que le conseil passera en séance à huis clos pour examiner l’évaluation annuelle confidentielle du rendement de la registraire ainsi que ses objectifs pour 2026.

À l’issue de la séance à huis clos, Joseph Fiorino, vice-président du sous-comité des ressources humaines, déclare que le conseil a approuvé la recommandation du sous-comité d’adopter l’évaluation du rendement de la registraire et chef de la direction pour 2025 ainsi que ses objectifs de rendement pour 2026. Il présente également un bref résumé du rapport du sous-comité en mettant en évidence la politique d’évaluation du rendement de la registraire et chef de la direction que le sous-comité recommande au conseil d’approuver. Cette politique vise à formaliser le processus que suit le sous-comité pour procéder à l’évaluation annuelle du rendement de la registraire.

Stephen Sliwa, appuyé par Charles Kouassi, propose :

MOTION ADOPTÉE

Que le conseil approuve la politique relative à l’évaluation annuelle du rendement de la registraire et chef de la direction.

7.2. Rapports des comités
7.2.1 Comité décisionnel des présidents

Hanno Weinberger, président du comité décisionnel des présidents, présente le rapport du comité. Suivant sa présentation, il répond aux questions.

7.2.2 Comité d’aptitude professionnelle

Hanno Weinberger, président du comité d’aptitude professionnelle, présente le rapport du comité. Suivant sa présentation, il répond aux questions.

7.2.3 Comité de discipline

Myrna Tulandi, présidente du comité de discipline, présente le rapport du comité. Suivant sa présentation, elle répond aux questions.

8. Prochaines réunions

  • Le 26 mars 2026 (en ligne, de 9 h à 13 h)
  • Le 11 juin 2026 (en ligne, de 9 h à 13 h)
  • Le 29 septembre 2026 (en personne, de 9 h à 15 h)
  • Le 10 décembre 2026 (en ligne, de 9 h à 13 h)

9. Clôture de la séance

La séance est levée à 11 h 15.