Réunions du conseil : ordres du jour, résumés et procès-verbaux

Le jeudi 12 décembre 2024
De 10 h à 12 h 30
Via YouTube

Toutes les réunions du conseil seront maintenant diffusées en direct sur notre chaine YouTube. Ce changement permettra d’offrir à tous les participants une expérience de visionnement plus accessible. Prenez note toutefois que les enregistrements des réunions ne seront pas archivés sur YouTube.

1. Ouverture de la séance et mot de bienvenue de la présidente
2. Approbation de l’ordre du jour
   • Approbation de l’ordre du jour et du temps de préparation
3. Approbation de l’ordre du jour par consentement
   • Approbation du procès-verbal du 1er octobre 2024 (En anglais seulement)
   • Acceptation de la grille de résolutions (En anglais seulement)
   • Lettre à la ministre Dunlop concernant le rapport annuel 2023 – Le 13 novembre 2024 (En anglais seulement)
4. Conflit d’intérêts
5. Activités stratégiques et règlementaires
   1. Rapport de la registraire
   2. Plan d’information et de développement du conseil pour 2025 (En anglais seulement)
   3. Modification proposée à l’annexe C du Règlement sur les qualifications requises pour enseigner – Enseignement aux élèves 2SLGBTQIA+ (En anglais seulement)
   4. Modifications proposées à la Loi et à la règlementation touchant les enquêtes et la conduite professionnelle (En anglais seulement)
   5. Programme de prévention des mauvais traitements d’ordre sexuel – Modifications proposées aux règlements administratifs (En anglais seulement)
   6. Demande à la ministre – Classification des honoraires quotidiens des personnes nommées (En anglais seulement)
6. Affaires du conseil et gouvernance
   1. Rapports des sous-comités
      1. Rapport du sous-comité de vérification et des finances (En anglais seulement)
         1. Rapport financier trimestriel (En anglais seulement)
         2. Budget de 2025 (En anglais seulement)
      2. Rapport du sous-comité de sélection et des candidatures (En anglais seulement)
         Pièce 1 - Motions (En anglais seulement)
      3. Rapport du sous-comité des ressources humaines (à huis clos)
   2. Rapports des comités
      1. Comité décisionnel des présidents (En anglais seulement)
      2. Comité de discipline (En anglais seulement)
      3. Comité d’aptitude professionnelle (En anglais seulement)
7. Prochaines réunions
   • Le 20 mars 2025 (en ligne, de 9 h à 13 h)
   • Le 12 juin 2025 (en ligne, de 9 h à 13 h)
   • Le 7 octobre 2025 (en personne, de 9 h à 15 h)
   • Le 11 décembre 2025 (en ligne, de 9 h à 13 h)
8. Clôture de la séance