Réunions du conseil : ordres du jour, résumés et procès-verbaux

Ordre du jour

Réunion du conseil

Date et heure : Le jeudi 5 octobre 2023, de 9 h à midi
Lieu : Zoom

Programme

• 9 h Ouverture de la séance / mot de bienvenue
• 10 h 30 Pause
• 10 h 45 Reprise de la séance
• Midi Clôture de la séance

Ordre du jour

1. Ouverture de la séance / mot de bienvenue

2. Approbation de l’ordre du jour

3. Conflit d’intérêts

4. Procès-verbaux

• 4.1 Réunion du 8 juin 2023 (En anglais seulement.)
• 4.2 Réunion extraordinaire du 19 juillet 2023 (En anglais seulement.)

5. Rapports de la présidente et de la registraire, et rapport financier

• 5.1 Rapport de la présidente (En anglais seulement.)
• 5.2 Rapport de la registraire
• 5.3 Rapport financier au 30 juin 2023 (En anglais seulement.)

6. Affaires nouvelles

• 6.1 Examen et approbation du plan stratégique de l’Ordre (Politiques) (En anglais seulement.)
• 6.2 Rapport sur la transition à l’enseignement 2022 (Note de service) (En anglais seulement.)
• 6.3 Mise à jour sur les recommandations professionnelles (Information) (En anglais seulement.)

7. Rapports des sous-comités

• 7.1 Sous-comité de vérification et des finances (En anglais seulement.)
• 7.2 Sous-comité de sélection et des candidatures (Matrice) (Note d’information) (Motions) (En anglais seulement.)

8. Rapports des comités

• 8.1 Comité d’agrément (En anglais seulement.)
• 8.2 Comité des normes d’exercice de la profession et d’éducation (En anglais seulement.)

9. Correspondance

• 9.1 Lettre des organisations francophones concernant la représentation au conseil – le 25 mai 2023
• 9.2 Réponse aux organisations francophones concernant la représentation au conseil – le 19 juin 2023
• 9.3 Lettre au ministre Lecce concernant le programme de certificats transitoires – le 13 juin 2023 (En anglais seulement.)
• 9.4 Lettre du sous-ministre adjoint Graham concernant l’adoption du projet de loi 98 – le 22 juin 2023 (En anglais seulement.)
• 9.5 Courriel du conseil scolaire catholique Franco-Nord
• 9.6 Lettre au ministre Lecce concernant son lettre du 17 avril 2023 – le 22 septembre 2023 (En anglais seulement.)

10. Prochaine réunion

• Le 7 décembre 2023

11. Clôture de la séance

Détails sur la participation à la réunion du conseil :

Lien pour accéder à la réunion

Numéro d’identification de la réunion : 847 3633 2290
Code d’accès : 669692