Réunions du conseil : ordres du jour, résumés et procès-verbaux

Date et heure : Le jeudi 16 juin 2022 de 9 h à 14 h
Lieu : En ligne (Zoom)

Programme :

• 9 h Ouverture de la séance / Mot de bienvenue
• 9 h 10 Point à heure fixe : Présentation publique
• 10 h 00 Point à heure fixe : Présentation des auditeurs
• 10 h 30 Pause (15 minutes)
• 11 h Reprise de la séance
• Midi Pause (60 minutes)
• 13 h Reprise de la séance
• 14 h Clôture de la séance
• 14 h Réunion extraordinaire à huis clos

Ordre du jour :

1. Ouverture de la séance / Mot de bienvenue

2. Approbation de l’ordre du jour et du temps de préparation

3. Conflit d’intérêts

4. Présentation publique – Point à heure fixe : 9 h 10 à 9 h 30

• 4.1 Présentation de Chris Cowley, Fédération des enseignantes et des enseignants de l’Ontario

5. Procès-verbaux

• 5.1 Réunion du 24 mars 2022 (En anglais seulement.)

6. Rapports du registraire, de la présidente et financier

• 6.1 Rapport de la présidente (En anglais seulement.) 
• 6.2 Rapport du registraire (annexe)
• 6.3 Rapport financier de mars 2022 (En anglais seulement.)

7. Rapports des sous-comités

• 7.1 Rapport du sous-comité de vérification et des finances (En anglais seulement.)
  • 7.1.1 Point à heure fixe : 10 h 00 Présentation des états financiers audités (annexe) (En anglais seulement.) 
  • 7.1.2 Nomination des auditeurs

8. Rapports des comités

• 8.1 Rapport du comité d’enquête (En anglais seulement.)
• 8.2 Rapport du comité d’appel des inscriptions (En anglais seulement.)

9. Affaires nouvelles

• 9.1 Examen périodique des priorités stratégiques (En anglais seulement.) 
• 9.2 Modifications règlementaires proposées concernant l’autorité d’examiner les programmes menant à une qualification additionnelle (annexe) (En anglais seulement.) 

10. Correspondance 

• 10.1 Lettre au sous-ministre Meredith concernant notre demande de rétroaction sur les modifications proposées à la Loi sur l’accès équitable aux professions réglementées et aux métiers à accréditation obligatoire, datée du 28 mars 2022 (En anglais seulement.) 
• 10.2 Lettre au ministre Lecce concernant le rapport Le droit de lire, datée du 14 avril 2022 (En anglais seulement.) 
• 10.3 Courriel du sous-ministre Meredith en réponse à notre demande de rétroaction sur les modifications proposées à la Loi sur l’accès équitable aux professions réglementées et aux métiers à accréditation obligatoire, daté du 3 mai 2022 (En anglais seulement.) 
• Lettre de la sous-ministre Naylor concernant les retards de traitement des demandes d’inscription, datée du 25 mai 2022 (En anglais seulement.)
• 10.5 Réponse à la sous-ministre Naylor concernant les retards de traitement des demandes d’inscription, datée du 2 juin 2022 (En anglais seulement.) 

11. Formation et perfectionnement professionnel du conseil

• 11.1 Marché du travail pour le personnel enseignant (En anglais seulement.) 

12. Prochaines réunions

• Le 15 septembre 2022
• Le 8 décembre 2022

13. Clôture de la séance

14. Réunion extraordinaire – À huis clos

15. Clôture de la réunion extraordinaire

Détails sur la participation à la réunion du conseil :

Lien pour accéder à la réunion : https://us06web.zoom.us/j/83861437519?pwd=enFOamNsZ09TWUFzWWRLdjNSYnJ3Zz09
Numéro d’identification de la réunion : 838 6143 7519
Code d’accès : 503193