Réunions du conseil : ordres du jour, résumés et procès-verbaux
Ordre du jour de la réunion du conseil
Le 8 décembre 2021
Réunion avec le superviseur de la transition
Date et heure : Le mercredi 8 décembre 2021
Lieu : En ligne
1. Ouverture de la séance
2. Procès-verbal
- 2.1 Réunion du 15 septembre 2021 (En anglais seulement)
Grille de résolutions du 15 septembre 2021 - 2.2 Réunion extraordinaire du 21 octobre 2021
3. Risques et priorités stratégiques
- 3.1 Rapport du registraire
- 3.2 Rapport financier de septembre 2021 (En anglais seulement)
4. Correspondance (En anglais seulement)
- 4.1 Lettre au ministre Lecce au sujet des demandes de renseignements sur les instances criminelles
- 4.2 Lettre au ministre Lecce au sujet du project de loi 13 et de l’utilisation du titre
- 4.3 Lettre au ministre Lecce au sujet de la protection du titre
- 4.4 Lettre au ministre Lecce au suject des certificats temporaires, des modifications apportées au règlement sur les qualifications requises pour enseigner, du titre professionnel et de la demande concernant une QA