Réunions du conseil : ordres du jour, résumés et procès-verbaux

Date et heure : Le jeudi 5 et vendredi 6 mars 2020
Lieu : Salles du conseil, 15^e étage, 101, rue Bloor Ouest, Toronto

Programme : Le jeudi 5 mars 2020

Réunion du conseil

• 9 h Ouverture de la séance / Mot de bienvenue
• 10 h 30 Pause
• 10 h 45 Reprise de la séance
• Midi Repas
• 13 h Point à heure fixe : Séance à huis clos (question de personnel)
  (séance d’une durée maximale de 2 heures)
• 15 h Reprise de la séance
• 16 h 30 Suspension de la séance

Programme : Le vendredi 6 mars 2020

Réunion du conseil

• 8 h 30 Reprise de la séance
• 8 h 35 Point à heure fixe 5.4.1 : Évaluation du rendement du registraire (à huis clos)
• 10 h 15 Pause
• 10 h 30 Reprise de la séance
• Midi Repas
• 13 h Reprise de la séance
• 13 h 30 Clôture de la séance

Ordre du jour :

1. Ouverture de la séance / Mot de bienvenue

2. Approbation de l’Ordre du jour et du temps de préparation

Résolutions en bloc

Procès-verbal

• 2.1 Réunion des 5 et 6 décembre 2019 (En anglais seulement.)
  Grille de résolutions des 5 et 6 décembre 2019
• 2.2 Réunion extraordinaire du 6 décembre 2019 (En anglais seulement.)
  Grille de résolutions du 6 décembre 2019
• 2.3 Réunion extraordinaire du 30 décembre 2019 (En anglais seulement.)
• 2.4 Séance à huis clos du 30 décembre 2019

2019 Rapports des comités (sans motions)

• 2.5 Exécutif (En anglais seulement.)
• 2.6 Enquêtes (En anglais seulement.)
• 2.7 Discipline (En anglais seulement.)
• 2.8 Aptitude professionnelle (En anglais seulement.)
• 2.9 Appel des inscriptions (En anglais seulement.)
• 2.10 Finances (En anglais seulement.)
• 2.11 Normes d’exercice de la profession et d’éducation (En anglais seulement.)
• 2.12 Agrément (En anglais seulement.)
• 2.13 Appel de l’agrément
• 2.14 Ressources humaines (En anglais seulement.)
• 2.15 Rédaction (En anglais seulement.)
• 2.16 Assurance de la qualité (En anglais seulement.)

CORRESPONDANCE

• 2.17 Lettre au ministre Stephen Lecce – nominations au conseil (En anglais seulement.)
• 2.18 Lettre au ministre Stephen Lecce – règlementation touchant au financement (En anglais seulement.)
• 2.19 Lettre au ministre Stephen Lecce – test de compétences en mathématiques et motions du conseil (En anglais seulement.)
• 2.20 Lettre au ministre Stephen Lecce – statut des modifications législatives et règlementaires (En anglais seulement.)
• 2.21 Lettre au ministre Stephen Lecce – recommandations en matière de gouvernance et priorités (En anglais seulement.)

3. Conflit d’intérêts

4. Suivi de la réunion précédente

• 4.1 Communication avec les parents concernant le mandat de l’Ordre (En anglais seulement.)
• 4.2 Écoles privées et exigence en matière d’inscription à l’Ordre (En anglais seulement.)
• 4.3 Financement du programme de thérapie et de consultations – Cadre politique de l’Ordre (En anglais seulement.)

5. Risques et priorités stratégiques

• 5.1 Rapport du registraire
• 5.2 Rapport financier de décembre 2019 (En anglais seulement.)
• 5.3 Rapport de la présidente (En anglais seulement.)
• 5.3.1 Point à heure fixe : à 8 h 35, le 6 mars
  Évaluation du rendement du registraire (à huis clos)

6. Rapports des comités (avec motions)

• 6.1 Gouvernance (En anglais seulement.)

7. Affaires nouvelles

• 7.1 Modification aux règlements administratifs – droits d’agrément pour un changement important apporté à un programme de formation professionnelle (En anglais seulement.)
• 7.2 Modification aux règlements administratifs – articles 23.10 et 23.11 (droits d’agrément) (En anglais seulement.)

8. Avis de motion

9. Prochaines réunions

• 4 et 5 juin 2020
• 1^er et 2 octobre 2020
• 3 et 4 décembre 2020

10. Clôture de la séance