Réunions du conseil : ordres du jour, résumés et procès-verbaux

Date et heure : Le jeudi 3 décembre 2020, de 10 h 45 à 16 h et le vendredi 4 décembre 2020, de 9 h à 16 h
Lieu : Par visioconférence

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Détails sur la participation à la réunion du conseil : 1^er jour

Lien pour accéder à la réunion
Numéro sans frais pour participer par téléphone : 1.855.703.8985
Numéro d’identification de la réunion : 943 4713 0467
Code d’accès : 128215

Détails sur la participation à la réunion du conseil : 2^e jour

Lien pour accéder à la réunion
Numéro sans frais pour participer par téléphone : 1.855.703.8985
Numéro d’identification de la réunion : 985 0811 9835
Code d’accès : 690346

Programme :

Le jeudi 3 décembre 2020

• 10 h 45 Ouverture de la séance / Mot de bienvenue
• 10 h 50 Point à heure fixe : 6.4 – Nomination au poste représentant les facultés d’éducation au conseil
• 11 h 00 Point à heure fixe : Présentation publique (20 min maximum)
• 12 h 00 Pause (90 min)
• 13 h 30 Reprise de la séance
• 13 h 35 Point à heure fixe : 6.1 – Rapport du comité des finances (55 min maximum)
• 14 h 30 Point à heure fixe : Discours du ministre de l’Éducation, Stephen Lecce (30 min)
• 15 h 00 Point à heure fixe : 7.2 – Bourses de l’Ordre
• 16 h 00 Suspension de la séance

Le vendredi 4 décembre 2020

• 9 h 00 Reprise de la séance
• 9 h 05 Point à heure fixe 6.2 : Rapport du comité des ressources humaines (huis clos)
• 10 h 30
• Pause
• 10 h 45 Reprise de la séance
• 12 h 00 Pause (90 min)
• 13 h 30 Reprise de la séance
• 14 h 45 Pause
• 15 h 00 Reprise de la séance
• 16 h 00 Clôture de la séance

Ordre du jour :

1. Ouverture de la séance / Mot de bienvenue

2. Approbation de l’Ordre du jour et du temps de préparation

Résolutions en bloc

Procès-verbal

• 2.1 Réunion des 1^er et 2 octobre 2020 (En anglais seulement.)
  Grille de résolutions, 1^er et 2 octobre 2020

Rapports des comités (sans motions)

• 2.2 Comité exécutif (En anglais seulement.)
• 2.3 Comité d’enquête (En anglais seulement.)
• 2.4 Comité de discipline (En anglais seulement.)
• 2.5 Comité d’aptitude professionnelle (En anglais seulement.)
• 2.6 Comité d’appel des inscriptions (En anglais seulement.)
• 2.7 Comité d’agrément (En anglais seulement.)
• 2.8 Comité d’appel de l’agrément
• 2.9 Comité de rédaction (En anglais seulement.)
• 2.10 Comité d’assurance de la qualité (En anglais seulement.)
• 2.11 Comité spécial sur l’inscription à l’Ordre du personnel enseignant des écoles privées (En anglais seulement.)
• 2.12 Comité spécial sur la participation du public et des partenaires en éducation (En anglais seulement.)

Correspondance

• 2.13 Lettre au ministre Stephen Lecce concernant les motions du conseil à sa réunion d’octobre 2020 (En anglais seulement.)
• 2.14 Lettre de l’OTF et réponse au sujet des membres retraités (En anglais seulement.)
• 2.15 Note de service de la sous-ministre de l’Éducation au sujet des modifications règlementaires (En anglais seulement.)
• 2.16 Lettre de l’Ordre des éducatrices et des éducateurs de la petite enfance et réponse au sujet des réformes en matière de gouvernance (En anglais seulement.)
• 2.17 Note de service de la sous-ministre de l’Éducation au sujet du test de compétences en mathématiques (En anglais seulement.)

3. Conflit d’intérêts

4. Suivi de la réunion précédente

5. Présentation publique

• 5.1 Point à heure fixe : 11 h, le 3 décembre
  Présentation de Charline Grant et de Kearie Daniel, parents d’enfants noirs

6. Risques et priorités stratégiques

• 6.1 Rapport du registraire
• 6.2 Rapport financier de septembre 2020 (En anglais seulement.)
• 6.3 Rapport de la présidente du conseil (En anglais seulement.)

7. Rapports des comités (avec motions)

• 7.1 Comité des finances – Budget de 2021 (En anglais seulement.)
  Point à heure fixe : 13 h 35, le 3 décembre 2020
• 7.2 Comité des normes d’exercice de la profession et d’éducation (En anglais seulement.)
• 7.3 Comité des ressources humaines – Recrutement d’une ou d’un registraire
  Point à heure fixe : 9 h 05, le 4 décembre (huis clos)
• 7.4 Comité de gouvernance – Nomination au poste représentant les facultés d’éducation au conseil
  Point à heure fixe : 10 h 50, le 3 décembre

8. Affaires nouvelles

• 8.1 Modification des règlements administratifs de l’Ordre et du Règlement 176/10 sur les qualifications requises pour enseigner (En anglais seulement.)
• 8.2 Bourses de l’Ordre pour 2020-2021
  Point à heure fixe : 15 h, le 3 décembre
• Bourse d’excellence Joseph-W.-Atkinson
• Bourse de l’Ordre pour les cycles primaire et moyen ou moyen et intermédiaire
• Bourse de l’Ordre pour les cycles intermédiaire et supérieur

9. Avis de motion

10. Prochaine réunion

• Les 4 et 5 mars 2021

11. Clôture de la séance