Réunions du conseil : ordres du jour, résumés et procès-verbaux
Procès-verbal de la réunion du conseil
Le 7 août 2020 - Réunion extraordinaire du conseil
Réunion extraordinaire du conseil
Par visioconférence
Le 7 aout 2020
Procès-verbal de la réunion extraordinaire du conseil de l’Ordre des enseignantes et des enseignants de l’Ontario tenue le 7 aout 2020 par visioconférence
TABLE DES MATIÈRES
1. Ouverture de la séance / Mot de bienvenue
2. Conflit d’intérêts
3. Procès-verbal
3.1 Réunion du 18 juin 2020 4
3.2 Séance à huis clos du 18 juin 2020
4. Questions découlant de la dernière réunion
4.1 Séance à huis clos (question de personnel)
5. Clôture de la séance
Procès-verbal de la réunion extraordinaire du conseil de l’Ordre des enseignantes et des enseignants de l’Ontario tenue le 7 aout 2020 par visioconférence
Présents : Charles Dimitry Abraham, EAO; Diane Ballantyne, EAO; Chantal Bélisle, EAO (registraire adjointe); Paige Bennett, EAO; John Cammarata; Bob Cooper, EAO; Chantal Côté, EAO; Irene Dembek, EAO; Elizabeth Edgar-Webkamigad, EAO; Richard Filion; Rebecca Forte, EAO; Melissa Gaffen, EAO; Tim Gernstein, EAO (vice-président); Erin Glen, EAO; Mary Ellen Gucciardi, EAO; John Hamilton, EAO; Jacqueline Karsemeyer, EAO; Timothy Kwiatkowski, EAO; Todd Lalonde; Colleen Landers; Élaine Legault; Marlène Marwah; Michelle Miner Seal; Mary-Anne Mouawad, EAO; Sara Nouini, EAO; Gerry O’Reilly, EAO; Bonnie Oakes Charron; Wanda Percival; Tom Potter; Nicola Powadiuk, EAO; Vincent Rinaldo, EAO; Jonathan Rose; Nancy Saunders, EAO; Stéphane Vallée, EAO; Nicole van Woudenberg, EAO (présidente); Jennifer Wyatt, EAO; Stephen Zimmermann, EAO
Invitée : Jennifer McAleer, associée, Fasken Martineau
Présidente d’assemblée : Lori Lukinuk
Personnel : Tan Crombie; Roch Gallien, EAO; Linda Lacroix, EAO; Richard Lewko; Charlie Morrison; Linda Zaks-Walker, EAO; Kim Bauer
1. Ouverture de la séance / Mot de bienvenue
La présidente d’assemblée, Lori Lukinuk, ouvre la séance à 9 h et souhaite la bienvenue à toutes les personnes présentes.
On souligne que Tim Gernstein et Colleen Landers forment le comité de direction.
La présidente du conseil ouvre la séance en précisant que les membres du conseil proviennent des diverses terres qui constituaient les terres ancestrales des Wendats, des Anishnaabegs, des Haudenosaunees, des Métis et de la Première Nation des Mississaugas de Credit.
Elle souhaite la bienvenue à la réunion à tous les membres du conseil, aux membres du personnel et à l’invitée du conseil, Jennifer McAleer. De plus, elle présente et accueille le nouveau membre nommé au conseil, Todd Lalonde.
La présidente donne aussi un aperçu de l’étiquette à respecter pour tenir les réunions de manière efficace.
2. Conflit d’intérêts
En réponse à la question d’un membre, la présidente d’assemblée confirme que la présence de membres à une discussion sur le procès-verbal d’une réunion à laquelle ils n’ont pas participé ne crée pas de conflit.
Aucun conflit d’intérêts n’est déclaré.
3. Procès-verbal
3.1 Réunion du 18 juin 2020 (GC20200807-55)
Le comité de direction propose :
MOTION ADOPTÉE PAR CONSENSUS
Que le conseil approuve le procès-verbal de la réunion extraordinaire du 18 juin 2020.
3.2 Séance à huis clos du 18 juin 2020 (GC20200807-56C)
On recommande d’apporter une correction au procès-verbal. La présidente d’assemblée souligne qu’en conséquence, le procès-verbal sera examiné et approuvé lors d’une séance à huis clos.
Nicole van Woudenberg, appuyée par Colleen Landers, propose :
MOTION ADOPTÉE SANS OBJECTION
Que le conseil suspende la règle 2.11, par. g, point 3 énoncée dans la procédure permanente sur les séances à huis clos, qui précise que «la participation à la prochaine séance à huis clos sera limitée aux personnes qui auront participé à la séance à huis clos précédente» [trad.].
La présidente d’assemblée confirme que la suspension ne sera en vigueur que pour la durée de la réunion du 7 aout 2020.
4. Questions découlant de la dernière réunion
4.1 Séance à huis clos (question de personnel)
Le comité de direction propose :
MOTION ADOPTÉE
Que le conseil poursuive la séance à huis clos avec seulement présents les membres du conseil, la registraire adjointe, la présidente d’assemblée, l’avocate indépendante, et l’agente du conseil et des comités afin de discuter d’une question relative au personnel.
Vote à l’aide d’eScribe :
Pour : Charles Dimitry Abraham, Diane Ballantyne, Paige Bennett, John Cammarata, Chantal Côté, Irene Dembek, Elizabeth Edgar-Webkamigad, Richard Filion, Rebecca Forte, Melissa Gaffen, Tim Gernstein, Erin Glen, Mary Ellen Gucciardi, John Hamilton, Jacqueline Karsemeyer, Timothy Kwiatkowski, Todd Lalonde, Colleen Landers, Élaine Legault, Marlène Marwah, Michelle Miner Seal, Mary-Ann Mouawad, Sara Nouini, Gerry O’Reilly, Bonnie Oakes Charron, Wanda Percival, Nicola Powadiuk, Vincent Rinaldo, Jonathan Rose, Nancy Saunders, Stéphane Vallée, Nicole van Woudenberg, Jennifer Wyatt, Stephen Zimmermann
Contre : Bob Cooper, Tom Potter
|
Résultats |
Pour : 34 |
Contre : 2 |
Abstention : 0 |
Absent : 0 |
Le conseil débute la séance à huis clos à 9 h 40 et la termine à 12 h 35.
5. Clôture de la séance
Stephen Zimmermann, appuyé par Diane Ballantyne, propose :
MOTION ADOPTÉE PAR CONSENSUS,
Que le conseil accepte de fixer à 13 h, l’heure de clôture de la séance du 11 aout 2020.
En réponse à la question posée par un membre du conseil, la présidente du conseil confirme qu’une opinion juridique serait sollicitée concernant l’éventuelle divulgation des documents examinés lors des séances à huis clos.
La séance est levée à 12 h 40.