Réunions du conseil : ordres du jour, résumés et procès-verbaux

Date et heure : Les jeudi 26 septembre et vendredi 27 septembre 2019
Lieu : Salles du conseil, 15^e étage, 101, rue Bloor Ouest, Toronto

Programme

Le jeudi 26 septembre 2019

• 14 h Ouverture de la séance / Mot de bienvenue
• 15 h 30 Pause
• 15 h 45 Reprise de la séance
• 17 h Suspension de la séance / Réception / Souper

Le vendredi 27 septembre 2019

• 8 h 30 Reprise de la séance
• 8 h 35 Point à heure fixe 6.3.1 : Évaluation du rendement du registraire (à huis clos)
• 8 h 50 Point à heure fixe 7.2 : Rapport du comité des ressources humaines (à huis clos)
• 10 h 15 Pause
• 10 h 30 Reprise de la séance
• Midi Diner
• 13 h Reprise de la séance
• 15 h Clôture de la séance

Ordre du jour :

1. Ouverture de la séance / Mot de bienvenue

2. Approbation de l’Ordre du jour et du temps de préparation

3. Conflit d’intérêts

4. Résolutions en bloc

Procès-verbal

• 4.1 Réunion, 30 et 31 mai 2019 (En anglais seulement.)
  Grille de résolutions, 30 et 31 mai 2019
• 4.2 Réunion à huis clos, 31 mai 2019

Rapports des comités (sans motions)

• 4.3 Comité d’enquête (En anglais seulement.)
• 4.4 Comité de discipline (En anglais seulement.)
• 4.5 Comité d’aptitude professionnelle (En anglais seulement.)
• 4.6 Comité d’appel des inscriptions (En anglais seulement.)
• 4.7 Comité des finances (En anglais seulement.)
• 4.8 Comité des normes d’exercice de la profession et d’éducation (En anglais seulement.)
• 4.9 Comité d’agrément (En anglais seulement.)
• 4.10 Comité d’appel de l’agrément
• 4.11 Comité de rédaction (En anglais seulement.)

Correspondance

• 4.12 Lettre à la ministre Lisa Thompson concernant l’invitation à s’adresser au conseil (En anglais seulement.)
• 4.13 Lettre à l’ancienne ministre Lisa Thompson concernant le changement de portefeuille et réponse (En anglais seulement.)
• 4.14 Lettre au ministre Stephen Lecce concernant sa nomination au poste de ministre de l’Éducation (En anglais seulement.)
• 4.15 Note de service de la sous-ministre de l’Éducation au sujet de la mise en œuvre du test de mathématiques (En anglais seulement.)
• 4.16 Lettre au ministre Stephen Lecce au sujet de l’évolution du dossier des modifications à la Loi et invitation à une rencontre

Avis de motion

• 4.17 Règlements administratifs de l’Ordre – article 25.01 – Réussite de l’examen de mathématiques (En anglais seulement.)

5. Questions découlant de la dernière réunion

• 5.1 Rapports du comité de gouvernance (réunions de février et de mai) (En anglais seulement.)
• 5.2 Rapport du comité exécutif (réunion de mai) (En anglais seulement.)
• 5.3 Modification proposée à l’article 18.03 – Publication de l’Ordre, des Règlements administratifs de l’Ordre (En anglais seulement.)

6. Risques et priorités stratégiques

• 6.1 Rapport du registraire
• 6.2 Rapport financier de juillet 2019 (En anglais seulement.)
• 6.3 Rapport de la présidente (En anglais seulement.)
• 6.3.1 Évaluation du rendement du registraire
  Point à heure fixe : 8 h 35, 27 septembre 2019 (à huis clos)

7. Rapports des comités (avec motions)

• 7.1 Comité exécutif (En anglais seulement.)
• 7.2 Comité des ressources humaines (En anglais seulement.)
  Point à heure fixe : 8 h 50, 27 septembre 2019 (à huis clos)
• 7.3 Comité de gouvernance (En anglais seulement.)
• 7.4 Comité d’assurance de la qualité (En anglais seulement.)

8. Affaires nouvelles

• 8.1 Recommandation 33 du rapport sur l’examen de la gouvernance portant sur les politiques de l’Ordre au niveau du conseil (En anglais seulement.)

9. Avis de motion

10. Prochaine réunion

• 5 et 6 décembre 2019

11. Clôture de la séance