Réunions du conseil : ordres du jour, résumés et procès-verbaux

Date et heure : Les jeudi 30 mai et vendredi 31 mai 2019
Lieu : Salles du conseil, 15^e étage, 101, rue Bloor Ouest, Toronto

Programme

Le jeudi 30 mai 2019

• 8 h 45 Ouverture de la séance / Mot de bienvenue
• 9 h 05 Point à heure fixe 9.1 : Nomination pour le poste vacant de la région Nord-Est
• 9 h 10 Point à heure fixe 5.1 : Présentation publique
• 9 h 30 Point à heure fixe 8.3 : Rapport du comité des finances
• 10 h 30 Pause
• 10 h 45 Reprise de la séance
• Midi Dîner
• 13 h Reprise de la séance
• 14 h 30 Pause
• 14 h 45 Reprise de la séance
• 16 h 45 Suspension de la séance
• 17 h 30 Assemblée annuelle des membres
• 19 h 30 Fin de l’assemblée annuelle des membres et rafraichissements

Le vendredi 31 mai 2019

• 8 h 30 Reprise de la séance
  Point à heure fixe 8.4 : Comité des ressources humaines (à huis clos)
• 9 h 45 Pause
• 10 h Reprise de la séance
• 10 h 40 Clôture de la séance

Ordre du jour

1. Ouverture de la séance / Mot de bienvenue

2. Approbation de l’ordre du jour et du temps de préparation

3. Conflit d’intérêts

4. Résolutions en bloc

Procès-verbal

• 4.1 Réunion extraordinaire, 11 février 2019 (En anglais seulement.)
  Grille de résolutions, 11 février 2019
• 4.2 Réunion, 28 février et 1^er mars 2019 (En anglais seulement.)
  Grille de résolutions, 28 février et 1^er mars 2019
• 4.3 Réunion à huis clos, 1^er mars 2019

Rapports des comités [sans motions]

• 4.4 Comité d’enquête (En anglais seulement.)
• 4.5 Comité d’aptitude professionnelle (En anglais seulement.)
• 4.6 Comité d’appel des inscriptions (En anglais seulement.)
• 4.7 Comité des normes d’exercice de la profession et d’éducation (En anglais seulement.)
• 4.8 Comité d’agrément (En anglais seulement.)
• 4.9 Comité d’appel de l’agrément (En anglais seulement.)
• 4.10 Comité de rédaction (En anglais seulement.)

Correspondance

• 4.11 Lettre à la ministre Lisa Thompson concernant les recommandations découlant de l’examen de la gouvernance (En anglais seulement.)

5. Présentation publique

• 5.1 Présentation par Nancy Angevine-Sands, présidente, With Equal Step (En anglais seulement.)
  Point à heure fixe : 9 h 10, 30 mai 2019

6. Suivi de la réunion précédente

• 6.1 Recommandations du rapport sur l’examen de la gouvernance (En anglais seulement.)
• 6.2 Rapport du comité de gouvernance (28 février 2019) (En anglais seulement.)

7. Risques et priorités stratégiques

• 7.1 Rapport du registraire
• 7.2 Rapport financier, jusqu’à mars 2019 (En anglais seulement.)
• 7.3 Rapport de la présidente (En anglais seulement.)

8. Rapports des comités [sans motions]

• 8.1 Comité exécutif (En anglais seulement.)
• 8.2 Comité de discipline (En anglais seulement.)
• 8.3 Comité des finances (En anglais seulement.)
  Point à heure fixe : 9 h 30, 30 mai 2019
• 8.4 Comité des ressources humaines (En anglais seulement.)
  Point à heure fixe : 8 h 30, 31 mai 2019 (à huis clos)
• 8.5 Comité de gouvernance (En anglais seulement.)

9. Affaires nouvelles

• 9.1 Recommandation du comité de gouvernance concernant le poste de la région Nord-Est – Temps partiel/temps plein
  Point à heure fixe : 9 h 05, 30 mai 2019
• 9.2 Modification proposée au Règlement 18.03 sur la publication de l’Ordre (En anglais seulement.)
• 9.3 Vacance au comité exécutif (En anglais seulement.)

10. Avis de motion

11. Prochaines réunions

• Les 26 et 27 septembre 2019
• Les 5 et 6 décembre 2019

12. Clôture de la séance

À titre d’information

• Ordre du jour pour l’assemblée annuelle des membres (En anglais seulement.)