Réunions du conseil : ordres du jour, résumés et procès-verbaux

Date et heure : Les jeudi 5 et vendredi 6 décembre 2019
Lieu : Salles du conseil, 15^e étage, 101, rue Bloor Ouest, Toronto

Programme :

Le jeudi 5 décembre 2019

• 9 h Ouverture de la séance / Mot de bienvenue
• 9 h 05 Point à heure fixe : 6.4 – Nomination au poste Conseils catholiques de langue anglaise – Élémentaire
• 9 h 10 Point à heure fixe : 7.6 – Nomination au poste Écoles privées
• 10 h 30 Pause
• 10 h 45 Reprise de la séance
• Midi Repas
• 13 h Reprise de la séance
• 13 h 05 Point à heure fixe : 6.2 – Rapport du comité des finances
• 14 h 30 Pause
• 14 h 45 Reprise de la séance
• 16 h 30 Point à heure fixe : 7.7 – Remise des bourses de l’Ordre
• 17 h Suspension de la séance

Le vendredi 6 décembre 2019

• 9 h Reprise de la séance
• 10 h 15 Pause
• 10 h 30 Reprise de la séance
• Midi Clôture de la séance
• Midi Réunion extraordinaire du conseil après la clôture de la séance (au besoin)
• 12 h 10 Clôture de la séance

Ordre du jour

1. Ouverture de la séance / Mot de bienvenue

2. Approbation de l’ordre du jour et du temps de préparation

Résolutions en bloc

Procès-verbal

• 2.1 Réunion des 26 et 27 septembre 2019 (En anglais seulement.)
  Grille de résolutions, 26 et 27 septembre 2019
• 2.2 Réunion à huis clos du 27 septembre 2019

Rapports des comités (sans motions)

• 2.3 Comité d’enquête (En anglais seulement.)
• 2.4 Comité de discipline (En anglais seulement.)
• 2.5 Comité d’aptitude professionnelle (En anglais seulement.)
• 2.6 Comité d’appel des inscriptions (En anglais seulement.)
• 2.7 Comité des normes d’exercice de la profession et d’éducation (En anglais seulement.)
• 2.8 Comité d’agrément (En anglais seulement.)
• 2.9 Comité d’appel de l’agrément
• 2.10 Comité de rédaction (En anglais seulement.)
• 2.11 Comité d’assurance de la qualité

Correspondance

• 2.12 Lettre au ministre Stephen Lecce concernant les modifications à la Loi sur l’Ordre et les motions du conseil (En anglais seulement.)
• 2.13 Courriel de la sous-ministre de l’Éducation destiné au registraire demandant l’approbation de la modification au Règlement de l’Ontario 176/10 concernant la mention de réussite du test de compétences en mathématiques (En anglais seulement.)

Avis de motion

• 2.14 Modification aux règlements administratifs – Modification importante aux droits d’agrément d’un programme de formation professionnelle (En anglais seulement.)
• 2.15 Modification aux règlements administratifs – Articles 23.10 et 23.11 concernant les droits d’agrément initial et de renouvèlement de l’agrément de programmes de formation professionnelle (En anglais seulement.)

3. Conflit d’intérêts

4. Questions découlant de la dernière réunion

5. Risques et priorités stratégiques

• 5.1 Rapport du registraire
• 5.2 Rapport financier de septembre 2019 (En anglais seulement.)
• 5.3 Rapport de la présidente (En anglais seulement.)

6. Rapports des comités (avec motions)

• 6.1 Comité exécutif (En anglais seulement.)
• 6.2 Rapport du comité des finances – Budget de 2020 (En anglais seulement.)
  Point à heure fixe : 13 h 05, le 5 décembre
• 6.3 Comité des ressources humaines (En anglais seulement.)
• 6.4 Rapport du comité de gouvernance – Recommandation concernant le poste Écoles privées au conseil (En anglais seulement.)
  Point à heure fixe : 9 h 05, le 5 décembre

7. Affaires nouvelles

• 7.1 Élaboration d’un règlement du conseil concernant le financement du programme de thérapie et de consultations (En anglais seulement.)
• 7.2 Modification au Règlement de l’Ontario 176/10 sur les qualifications requises pour enseigner concernant la mention de réussite du test de compétences en mathématiques sur le certificat de qualification et modification proposée à l’article 25 des règlements administratifs concernant la réussite du test de mathématiques (En anglais seulement.)
• 7.3 Modification au Règlement de l’Ontario 176/10 sur les qualifications requises pour enseigner concernant le test de compétences en mathématiques et les postulants ayant des conditions à remplir (En anglais seulement.)
• 7.4 Modification proposée à la Loi sur l’éducation – Information sur le mandat de l’Ordre des enseignantes et des enseignants de l’Ontario (En anglais seulement.)
• 7.5 Modification proposée à la Loi sur l’éducation – Exigence d’être membre de l’Ordre pour enseigner dans une école privée (En anglais seulement.)
• 7.6 Nomination au poste Conseils catholiques de langue anglaise – Élémentaire (En anglais seulement.)
  Point à heure fixe : 9 h 10, le 5 décembre
• 7.7 Remise des bourses pour 2019-2020 :
  Point à heure fixe : 16 h 30, le 5 décembre
• Bourse Joseph-W.-Atkinson
• Bourse pour les cycles primaire et moyen ou moyen et intermédiaire
• Bourse pour les cycles intermédiaire et supérieur

8. Avis de motion

• 8.1 Règlements administratifs de l’Ordre – Modification proposée à l’article 21, cotisation annuelle (En anglais seulement.)

9. Prochaines réunions

• Le 6 décembre 2019 (réunion extraordinaire, au besoin)
• Les 5 et 6 mars 2020
• Les 4 et 5 juin 2020
• Le 1^er octobre 2020
• Les 3 et 4 décembre 2020

10. Clôture de la séance