Réunions du conseil : ordres du jour, résumés et procès-verbaux
Ordre du jour de la réunion du conseil
Les 27 et 28 septembre 2017
Date et lieu : Le mercredi 27 septembre 2017
Lieu : Salles du conseil, 15e étage, 101, rue Bloor Ouest, Toronto
Programme :
Le mercredi 27 septembre 2017
Réunion du conseil
9 h Ouverture de la séance / Mot de bienvenue
9 h 10 Point à heure fixe : Point 4 - Présentations du public
10 h 30 Pause
10 h 45 Reprise de la séance
11 h 2 0 Point à heure fixe : Point 8.1.1 - Évaluation du rendement du registraire (à huis clos)
Midi Dîner
13 h Reprise de la séance
15 h 15 Pause
15 h 30 Reprise de la séance
16 h 30 Clôture de la séance
Séance d'information
16 h 30 Évaluation de la réunion du conseil par le groupe (membres du conseil et registraire uniquement)
1. Ouverture de la séance / Mot de bienvenue
2. Ordre du jour et approbation du temps de préparation
3. Conflit d'intérêts
4. Présentations du public
Point à heure fixe : Le mercredi 27 septembre 2017
4.1 9 h 10 - Enseignement des programmes dans les écoles catholiques
· Michael Pautler
· Michael O'Keefe
5. Procès-verbal
5.1 Réunion du 8 juin 2017
6. Suivi de la réunion précédente
7. Rapport du registraire
7.1 Rapport
7.2 Rapport financier au 31 juillet 2017
8. Rapport de la présidente
8.1 Rapport
Point à heure fixe : Le mercredi 27 septembre 2017, à 11 h 20
8.1.1 Évaluation du rendement du registraire (à huis clos)
9. Rapports des comités
9.1 Comité exécutif
9.2 Comité d'enquête
9.3 Comité de discipline
9.4 Comité d'aptitude professionnelle
9.5 Comité d'appel des inscriptions
9.6 Comité des finances
9.7 Comité des normes d'exercice de la profession et d'éducation
9.8 Comité d'agrément
9.9 Comité d'appel de l'agrément
9.10 Comité des ressources humaines
9.11 Comité de rédaction
9.12 Comité de gouvernance
9.13 Comité d'assurance de la qualité
10. Correspondance
11. Affaires nouvelles
11.1 Modifications au Règlement sur les qualifications requises pour enseigner - Inclusion des qualifications technologiques aux fins de l'obtention initiale de l'autorisation d'enseigner sur les certificats de qualification et d'inscription
11.2 Modification au Règlement 437/97 - Changement du nom de la Loi sur les services à l'enfance et à la famille pour Loi sur les services à l'enfance, à la jeunesse et à la famille
11.3 Politique relative à l'utilisation d'ordinateurs portables par les membres du conseil
12. Avis de motion
12.1 Modifications à l'article 24 des règlements administratifs de l'Ordre - Suppression de l'historique des noms dans le tableau public de l'Ordre - Identité de genre
13. Prochaine réunion
· Les 7 et 8 décembre 2017