Ordre du jour de la réunion du conseil

Les 7 et 8 décembre 2017

Date et heure : Les jeudi 7 et vendredi 8 décembre 2017

Lieu : Salles du conseil, 15e étage, 101, rue Bloor Ouest, Toronto

Programme :

Le jeudi 7 décembre 2017

8 h Déjeuner

Réunion du conseil

9 h Ouverture de la séance / Mot de bienvenue

9 h 10 Point à heure fixe : Point 4.1 Présentation du public

9 h 30 Point à heure fixe : Point 4.2 Présentation du public

10 h 30 Pause

10 h 45 Point à heure fixe : Point 9.6.1 Budget de 2018

Midi Dîner

13 h Reprise de la séance

15 h 15 Pause

15 h 30 Reprise de la séance

16 h 15 Clôture de la séance

16 h 15 Réunion extraordinaire du conseil (au besoin)

17 h 30 Réception du temps des Fêtes pour les membres du conseil, les intervenants en éducation, les fournisseurs et les bénévoles (12 e étage)

Séance de compte rendu

16 h 30 Évaluation de la réunion du conseil par le groupe
(membres du conseil et registraire uniquement)

Le vendredi 8 décembre 2017

8 h Déjeuner

Séance d’information pour les membres du conseil (12e étage)

9 h à 10 h 30 Information sur la méthode de l’analyse positive

10 h 30 à 10 h 45 Pause

10 h 45 à midi Reprise de la séance

Midi Clôture de la séance/Dîner

1. Ouverture de la séance / Mot de bienvenue

2. Ordre du jour et approbation du temps de préparation

3. Conflit d’intérêts

4. Présentations du public

Point à heure fixe : Le jeudi 7 décembre 2017

4.1 9 h 10 – Budget et finances de l’Ordre

· Chris Cowley, EAO

4.2 9 h 30 – Nouvelles possibilités de représentation pour le conseil

· Bill Steer, EAO

5. Procès-verbal

5.1 Réunion du 27 septembre 2017

5.2 Réunion à huis clos du 27 septembre 2017

5.3 Réunion extraordinaire du 28 novembre 2017

6. Suivi de la réunion précédente

7. Rapport du registraire

7.1 R apport

7.2 Rapport financier au 30 septembre 2017

8. Rapport de la présidente

8.1 R apport

9. Rapports de comités

9.1 Comité exécutif

9.2 Comité d’enquête

9.3 Comité de discipline

9.4 Comité d’aptitude professionnelle

9.5 Comité d’appel des inscriptions

9.6 Comité des finances

Point à heure fixe : Le jeudi 7 décembre 2017

9.6.1 Budget de 2018

9.7 Comité des normes d’exercice de la profession et d’éducation

9.8 Comité d’agrément

9.9 Comité d’appel de l’agrément

9.10 Comité des ressources humaines

9.11 Comité de rédaction

9.12 Comité de gouvernance

9.13 Comité d’assurance de la qualité

10. Correspond ance

11. Affaires nouvelles

11.1 Modifications à l’article 25 des règlements administratifs de

l’Ordre – Inclusion des qualifications technologiques aux fins de l’obtention initiale de l’autorisation d’enseigner sur les certificats de qualification et d’inscription

11.2 Modifications à l’article 24 des règlements administratifs de

l’Ordre – Suppression de l’historique des noms dans le tableau public de l’Ordre – Identité de genre

11.3 Révision proposée des règles de procédures du conseil et du comité exécutif : Temps de parole pour les auteurs de motion

11.4 Date de la réunion du conseil en mai 2018

12. Avis de motion

12.1 Règlements administratifs – Modification proposée à l’article 21 sur la cotisation annuelle (au besoin)

12.2 Règlements administratifs – Modification proposée à l’article 33.01 sur les membres des sous-comités

13. Prochaines réunions

· Réunion extraordinaire du conseil (au besoin) – immédiatement après la clôture de la séance

· Les 1er et 2 mars 2018

14. Clôture de la séance