Ordre du jour de la réunion du conseil

Les 27 et 28 mars 2014

Ordre du jour public

Réunion du conseil

Date : Les jeudi 27 et vendredi 28 mars 2014

Lieu : Salles du conseil, 15e étage, 101, rue Bloor Ouest, Toronto

Programme :

Le jeudi 27 mars 2014

13 h Ouverture de la séance / Mot de bienvenue

15 h 15 Pause

15 h 30 Reprise de la réunion

17 h Levée de la séance

Le vendredi 28 mars 2014

9 h Reprise de la réunion

10 h 30 Pause

10 h 45 Reprise de la réunion

Midi Clôture de la séance

1. Ouverture de la séance / Mot de bienvenue

2. Ordre du jour

3. Conflit d’intérêts

4. Procès-verbal

4.1 Réunion des 5 et 6 décembre 2013

4.2 Réunion extraordinaire du 6 décembre 2013

4.3 Réunion extraordinaire du 21 janvier 2014

5. Suivi de la réunion précédente

6. Rapport du registraire

6.1 Rapport

6.2 Rapport financier du 31 décembre 2013

7. Rapport de la présidente

7.1 Rapport

8. Rapport des comités

8.1 Exécutif

8.2 Enquête

8.3 Discipline

8.4 Aptitude professionnelle

8.5 Appel des inscriptions

8.6 Finances

8.7 Normes d’exercice de la profession et d’éducation

8.8 Agrément

8.9 Appel de l’agrément

8.10 Ressources humaines

8.11 Rédaction

8.12 Élections

8.13 Mises en candidature

8.14 Assurance de la qualité

9. Correspondance

10. Affaires nouvelles

10.1 Plan stratégique du conseil

10.1.1 Énoncé de mission

10.1.2 Énoncé de vision

10.1.3 Valeurs

10.1.4 Priorités stratégiques

10.2 Modifications au Règlement sur les qualifications requises pour enseigner et au Règlement sur l’agrément

11. Avis de motion

11.1 Règlements administratifs – Modifications proposées aux mandats du comité des mises en candidature et du comité exécutif concernant les postes vacants au sein d’un comité (sections 6 et 7)

12. prochaines réunions

Assemblée annuelle des membres, le 12 juin 2014

Réunion du conseil, les 12 et 13 juin 2014

13. Clôture de la séance