Ordre du jour de la réunion du conseil

Les 12 et 13 juin 2014

Date : Le jeudi 12 et vendredi 13 juin 2014

Lieu : Salles du conseil, 15e étage, 101, rue Bloor Ouest, Toronto

Programme :

Le jeudi 12 juin 2014

Réunion du conseil

13 h Ouverture de la séance / Mot de bienvenue

13 h 10 Point à heure fixe 13 h 10 à 13 h 50 - Point 4.0 - Députations (2)

14 h 30 Point à heure fixe : Point 11.2 - Rapport du comité de protection de l'intérêt public

15 h 15 Pause

15 h 30 Reprise de la séance

15 h 45 Point à heure fixe : Point 9.6 - Rapport du comité des finances

17 h Levée de la séance

Le vendredi 13 juin 2014

9 h Reprise de la séance

10 h 30 Pause

10 h 45 Reprise de la séance

Midi Clôture de la séance

1. Ouverture de la séance / Mot de bienvenue

2. Ordre du jour

3. Conflit d'intérêts

4. Députations

Point à heure fixe : Le jeudi 12 juin 2014, à 13 h 10

4.1 1 re députation - [nom]

4.2 2 e députation - [nom]

5. Procès-verbal

5.1 Réunion de 27 et 28 mars 2014

6. Suivi de la réunion précédente

6.1 Plan stratégique du conseil

6.1.1 Énoncé de vision

7. Rapport du registraire

7.1 Rapport

7.2 Rapport financier au 30 avril 2014

8. Rapport de la présidente

8.1 Rapport

9. Rapport des comités

9.1 Comité exécutif

9.2 Comité d'enquête

9.3 Comité de discipline

9.4 Comité d'aptitude professionnelle

9.5 Comité d'appel des inscriptions

Point à heure fixe : Le jeudi 12 juin 2014, à 15 h 45

9.6 Comité des finances

9.6.1 États financiers audités au 31 décembre 2013

9.6.2 Nomination d'un auditeur

9.6.3 Rapport du comité

9.7 Comité des normes d'exercice de la profession

et d'éducation

9.8 Comité d'agrément

9.9 Comité d'appel de l'agrément

9.10 Comité des ressources humaines

9.11 Comité de rédaction

9.12 Comité des élections

9.13 Comité des mises en candidature

9.14 Comité d'assurance de la qualité

10. Correspondance

11. Affaires nouvelles

11.1 Règlements administratifs - Modifications proposées aux mandats du comité des mises en candidature et du comité exécutif concernant les postes vacants au sein d'un comité (sections 6 et 7)

Point à heure fixe : Le jeudi 12 juin 2014, à 14 h 30

11.2 Rapport du comité de protection de l'intérêt public

11. Avis de motion

12. Prochaines réunions

  • Le mercredi 1er et jeudi 2 octobre 2014
  • Assemblée annuelle des membres, le 1er octobre 2014

13. Clôture de la séance