Ordre du jour de la réunion du conseil

Le 25 mars 2010

Date : Les jeudi et vendredi 25 et 26 mars
Lieu : Salles du conseil, 6e étage, 121, rue Bloor Est, Toronto

Programme :

13 h Ouverture de la séance / Mot de bienvenue
13 h 10 Point 8.13 Rapport du comité des mises en candidature – Mise en candidature des membres des facultés d’éducation – Siège au conseil
15 h Pause
15 h 15 Reprise de la séance
17 h Intercession

Le vendredi 26 mars

9 h Reprise de la séance
9 h 05 Point 10.2 : Rapport du comité de protection de l’intérêt public
10 h 30 Pause
10 h 45 Reprise de la séance
12 h Repas
À déterminer Clôture
  1. Ouverture de la séance / Mot de bienvenue
  2. Ordre du jour  
  3. Conflit d’intérêts
  4. Procès-verbaux
    • 4.1 Réunion des 12 et 13 novembre 2009
  5. Questions nouvelles
    • 5.1 Version remaniée du Règlement sur les qualifications requises pour enseigneret modifications au Règlement 347/02 sur l’agrément des programmes de formation en enseignement, qui en découlent
      • 5.1.1 Version remaniée du Règlement sur les qualifications requises pour enseigner
      • 5.1.2 Règlement 347/02 sur l’agrément des programmes de formation en enseignement
    • 5.2 Affaires du conseil – Utilisation du français (sondage)
  6. Rapport du registraire
    • 6.1 Rapport
    • 6.2 Rapport sur les Premières Nations, les Métis et les Inuits
    • 6.3 Mobilité de la main-d’œuvre – Accord sur le commerce intérieur  
  7. Rapport de la présidente
    • 7.1 Rapport
  8. Rapports des comités
    • 8.1 Exécutif  
    • 8.2 Enquête
    • 8.3 Discipline
    • 8.4 Aptitude professionnelle
    • 8.5 Appel des inscriptions
    • 8.6 Finances 
    • 8.6.1 Rapport  
    • 8.6.2 Rapport financier au 31 décembre 2009 – non vérifié
    • 8.7 Normes d’exercice de la profession et d’éducation  
    • 8.8 Agrément 
    • 8.9 Appel de l’agrément 
    • 8.10 Ressources humaines 
    • 8.11 Rédaction  
    • 8.12 Élections
      Point à heure fixe : le jeudi 25 mars 2010, 13 h 10
    • 8.13 Mises en candidature
      • 8.13.1 Mise en candidature des membres des facultés d’éducation – Siège au conseil
    • 8.14 Assurance de la qualité
  9. Correspondance
  10. Affaires nouvelles
    • 10.1 Modifications proposées aux règlements administratifs - article 18 - Publication de l’Ordre
      Point à heure fixe : le vendredi 26 mars, 9 h 05
    • 10.2 Rapport du comité de protection de l’intérêt public
  11. Avis de motion
  12. Prochaines réunions
    • Le 3 juin (Réunion annuelle des membres)
    • Les 3 et 4 juin
  13. Clôture de la séance