Ordre du jour de la réunion du conseil

Le 12 novembre 2009

Date : Les jeudi 12 et vendredi 13 novembre 2009
Lieu : Salles du conseil, 6e étage, 121, rue Bloor Est, Toronto

Au programme

Le jeudi 12 novembre 2009

13 h Ouverture de la séance / Mot de bienvenue
15 h Pause
15 h 15 8.6 Rapport du comité des finances
16 h 45  Remise de la Bourse d’excellence en formation à l’enseignement Joseph W. Atkinson 2009-2010 à William Stewart Snodgrass
17 h Intercession de la réunion du conseil

Le vendredi 13 novembre 2009

9 h Début de la séance
9 h 05 10.1.4 : Rapport du comité de défense de l’intérêt du public
10 h 30 Pause
10 h 45 Reprise de la réunion
Midi Repas
À déterminer Clôture de la séance

  1. Ouverture de la séance / Mot de bienvenue
  2. Ordre du jour
  3. Conflits d’intérêts
  4. Procès-verbaux
    • 4.1 Réunion des 4 et 5 juin 2009
    • 4.2 Réunion à huis clos du 5 juin 2009
    • 4.3 Réunion extraordinaire du 19 juin 2009
    • 4.4 Réunion extraordinaire (séance à huis clos) du 19 juin 2009
    • 4.5 Réunion inaugurale du 2 juillet 2009
    • 4.6 Réunion extraordinaire du 28 juillet 2009
  5. Questions nouvelles
    • 5.1 Modifications à la Loi sur l’Ordre des enseignantes et des enseignants de l’Ontario concernant les ordonnances de non-publication
    • 5.2 Recommandation du comité spécial : davantage d’occasions de s’exprimer pour les membres du conseil, actuels et anciens
    • 5.3 Version remaniée du Règlement sur les qualifications requises pour enseigner et modifications au Règlement 347/02 sur l’agrément des programmes de formation des enseignants, qui en découle
  6. Rapport du registrateur
    • 6.1 Rapport
    • 6.2 Rapport financier – Septembre 2009 
  7.  Rapport de la présidente
    • 7.1 Rapport 
  8. Rapports des comités
    • 8.1 Exécutif
    • 8.2 Enquête
    • 8.3 Discipline 
    • 8.4 Aptitude professionnelle
    • 8.5 Appel des inscriptions
      Point à heure fixe, le jeudi 12 novembre 2009, 15 h 15
    • 8.6 Finances
      • 8.6.1 Rapport
      • 8.6.2 Budget de 2010 
    • 8.7 Normes d’exercice de la profession et d’éducation
    • 8.8 Agrément
    • 8.9 Appel de l’agrément
    • 8.10 Ressources humaines
    • 8.11 Rédaction
    • 8.12 Élections
    • 8.13 Mise en candidature
    • 8.14 Assurance de la qualité 
  9. Correspondance
  10. Affaires nouvelles
    • 10.1 Le comité spécial examinera le mandat et la composition du comité exécutif
    • 10.2 Modifications proposées aux règlements administratifs (section 9) – Documents (avis officiel par courriel)
    • 10.3 Affaires du conseil – Utilisation du français
      Point à heure fixe : Le vendredi 13 novembre 2009, 9 h 05
    • 10.4 Comité de défense de l’intérêt du public
      • 10.4.1 Rapport
      • 10.4.2 Plan de travail du comité, 2009-2012 
    • 10.5 Achat potentiel d’espace supplémentaire dans l’édifice du 101, rue Bloor Ouest, à Toronto
    • 10.6 Rapport Pascal sur l’apprentissage préscolaire en Ontario
  11. Avis de motion
  12. Prochaines réunions 
    • Les 25 et 26 mars 2010
  13. Clôture de la séance