Ordre du jour de la réunion du conseil

Le 25 septembre 2008

Date: Le jeudi 25 septembre et le vendredi 26 septembre 2008
Location: Salles du conseil, 6e étage, 121, rue Bloor Est, Toronto

Program:

Le jeudi 25 septembre 2008

13h    Ouverture de la séance / Mot de bienvenue
13h 10    Point à heure fixe : 10.1 Nomination au poste Conseils catholiques de langue anglaise – élémentaire
15h    Pause
16h    Point à heure fixe : 8.10 Rapport du comité des ressources humaines
17h    Point à heure fixe : Allocution de la ministre de l’Éducation
17h 30    Intercession

Le vendredi 26 septembre 2008

9h    Début de la séance
9h 05    Point à heure fixe : 8.6 Rapport du comité des finances
Midi    Repas
À déterminer    Clôture de la séance/ Réunion extraordinaire du conseil

  1. Ouverture de la séance / Mot de bienvenue
  2. Ordre du jour
  3. Conflit d’intérêts
  4. Procès-verbaux
    • 4.1 Réunion des 12 et 13 juin 2008
    • 4.2 Séance à huis clos du 12 juin 2008
  5. Questions nouvelles
    • 5.1 Comité spécial sur la stratégie visant à améliorer les relations de l’Ordre avec ses membres et ses partenaires – mise à jour
  6. Rapport du registrateur
    • 6.1 Rapport
      • 6.1.1 Rapport au conseil concernant l’établissement de normes pour la Langue des signes québécoise /American Sign Language (ASL)
  7. Rapport du président
    • 7.1 Rapport
  8. Rapports des comités
    • 8.1 Comité exécutif
      • 8.1.1 Rapport supplémentaire
    • 8.2 Comité d’enquête
      • 8.2.1 Rapport supplémentaire
    • 8.3 Comité de discipline
      • 8.3.1 Rapport supplémentaire
    • 8.4 Comité d’aptitude professionnelle         
    • 8.5 Comité d’appel des inscriptions
      Point à heure fixe : Le vendredi 26 septembre 2008, à 9 h 05
    • 8.6 Comité des finances
      • 8.6.1 Recommandations concernant le budget de 2009
      • 8.6.2 Note de service du comité exécutif
      • 8.6.3 Rapport financier – juillet 2008
    • 8.7 Normes d’exercice de la profession et d’éducation
      • 8.7.1 Rapport supplémentaire
    • 8.8 Comité d’agrément
      • 8.8.1 Rapport supplémentaire
    • 8.9 Comité d’appel de l’agrément
      Point à heure fixe : Le jeudi 25 septembre 2008, à 16 h
    • 8.10 Comité des ressources humaines
    • 8.11 Comité de rédaction
    • 8.12 Comité des élections
    • 8.13 Comité des mises en candidature8.14 Comité de l’assurance de la qualité
  9. Correspondance
  10. Questions nouvelles
    Point à heure fixe : Le jeudi 25 septembre 2008, à 13 h 10
    • 10.1 Nomination au poste Conseils catholiques de langue anglaise – élémentaire
    • 10.2 Règlement309/90, Agentes et agents de supervision, pris en application du Règlement 184/97, Qualifications requises pour enseigner
    • 10.3 Projet de règlement sur les pratiques d’inscription équitables
    • 10.4 Modifications proposées concernant les exigences de certification et les cartes de compétence délivrées par l’Ordre
      • 10.4.1 Récapitulatif des documents de consultations concernant les exigences de certification et les cartes de compétence délivrées par l’Ordre
    • 10.5 Évaluation du conseil et du registrateur (Don Watson/Bill Matheson)
  11. Avis de motion
    • 11.1 Modification des règlements administratifs – articles 21, 22 et 23    
  12. Prochaines réunions du conseil
    • Le 27 septembre 2008 – réunion annuelle des membres
    • Les 11 et 12 décembre 2008
  13. Clôture de la séance

Cet ordre du jour est provisoire. Il est possible qu’il soit modifié jusqu’à ce que le conseil l’ait approuvé au début de la réunion.