Ordre du jour de la réunion du conseil

Le 12 juin 2008

Date : Le jeudi 12 juin et le vendredi 13 juin 2008
Lieu : Salles du conseil, 6e étage, 121, rue Bloor Est, Toronto

Programme :

Le jeudi 12 juin 2008

13 h    Mot de bienvenue / Ouverture de la séance
15 h    Pause
15 h 30    Point à heure fixe : 8.6 Rapport du comité des finances
17 h 30    Intercession

Le vendredi 13 juin 2008

9 h    Début de la séance
10 h    Point à heure fixe : 10.2 Rapport du comité de défense de l’intérêt du public
Midi    Repas
À déterminer    Clôture de la séance

  1. Mot de bienvenue / Ouverture de la séancee
  2. Ordre du jour
  3. Conflit d’intérêts
  4. Procès-verbal
    • 4.1 Réunion des 27 et 28 mars 2008
    • 4.2 Séance à huis clos du 27 mars 2008
  5. Questions nouvelles
    • 5.1 Comité spécial relativement à la stratégie pour améliorer les relations de l’Ordre avec ses membres et ses partenaires – mise à jour
  6. Rapport du registrateur
    • 6.1 Rapport
    • 6.2 Rapport initial sur la reconnaissance des acquis (RDA) – cadre de politique – mise à jour
    • 6.3 Mise à jour sur l’accord de reconnaissance mutuelle
    • 6.4 Révision et mise à jour des initiatives budgétaires 2008
  7. Rapport du président
    1. 7.1 Rapport
  8. Rapports des comités
    • 8.1 Comité exécutif
    • 8.2 Comité d’enquête
      • 8.2.1 Rapport supplémentaire
    • 8.3 Comité de discipline
    • 8.4 Comité d’aptitude professionnelle
    • 8.5 Comité d’appel des inscriptions
      Point à heure fixe : Le 12 juin 2008 à 15 h 30
    • 8.6 Comité des finances
    • 8.7 Comité des normes d’exercice de la profession et d’éducation
      • 8.7.1 Rapport supplémentaire
    • 8.8 Comité d’agrément
      • 8.8.1 Rapport supplémentaire
        • 8.8.1.1 Révision du Règlement 347/02 sur l’agrément des programmes de formation des              enseignants– Rapport au Ministère
    • 8.9 Comité d’appel de l’agrément
    • 8.10 Comité des ressources humaines
      SÉANCE À HUIS CLOS
      • 8.10.1 Rapport supplémentaire
    • 8.11 Comité de rédaction
    • 8.12 Comité des élections
      Point à heure fixe : immédiatement après le point 10.1 Réglementation – Modifications proposées aux règlements administratifs – articles 6 et 7 – Comité des mises en candidature (relativement à la sélection des membres d’un comité spécial)
    • 8.13 Comité des mises en candidature
      • 8.13.1 Rapport supplémentaire
    • 8.14 Comité d’assurance de la qualité
  9. Correspondance
  10. Questions nouvelles
    • 10.1 Réglementation – Modifications proposées aux règlements administratifs – articles 6 et 7 – Comité des mises en candidature (relativement à la sélection des membres d’un comité spécial)
      Point à heure fixe : le vendredi 13 juin 2008 à 10 h
    • 10.2 Rapport du comité de défense de l’intérêt du public
    • 10.3 Politique concernant les ordinateurs pour les membres du conseil – Modifications          
    • 10.4 Élaboration d’un règlement concernant la composition des panels de comité (Henry Tyndorf)
  11. Avis de motion
  12. Prochaines réunions
    • Les 25 et 26 septembre 2008
  13. Clôture de la séance

Cet ordre du jour est provisoire. Il est possible qu’il soit modifié jusqu’à ce que le conseil l’ait approuvé au début de la réunion.