Ordre du jour de la réunion du conseil

Le 4 décembre 2007

Ordre du jour - Réunion du conseil

Date : Les mardi 4 décembre et mercredi 5 décembre 2007
Lieu : Salles du conseil, 6e étage, 121, rue Bloor Est, Toronto

Horaire :

Le mardi 4 décembre 2007

13 h    Mot de bienvenue / Ouverture de la séance
15 h    Pause
16 h à 16 h 30    Allocution de la ministre de l’Éducation
17 h    Intercession

Le mercredi 5 décembre 2007

9 h    Début de la réunion
10 h    Point à heure fixe : 10.6 comité de défense de l’intérêt du public
10 h 30    Pause
Midi    Repas
À déterminer    Clôture de la séance

  1. Mot de bienvenue / Ouverture de la séance
  2. Ordre du jour
  3. Conflit d’intérêts
  4. Procès-verbaux
    • Réunion des 1er et 2 octobre 2007
  5. Questions nouvelles
    • 5.1 Politique concernant les déplacements professionnels des membres duconseil – Frais de repas personnels
    • 5.2 Rapport de la révision externe des descriptions de tâches du registrateur, de la registrateure adjointe et du président du conseil
    • 5.3 Groupes consultatifs de langue française – Motion déposée
    • 5.4 Rapport du comité spécial sur la stabilisation du coût des locaux
  6. Rapport du registrateur
    • 6.1 Rapport
    • 6.2 Révision des pratiques d’inscription équitables – Mise à jour sur le statut
    • 6.3 Mobilité de la main-d’œuvre – Mise à jour sur l’accord de reconnaissance mutuelle
  7. Rapport du président
    • 7.1 Rapport
  8. Rapports des comités
    • 8.1 Exécutif
    • 8.2 Enquête
    • 8.3 Discipline
    • 8.4 Aptitude professionnelle
    • 8.5 Appel des inscriptions
    • 8.6 Finances
      • 8.6.1 Rapport financier – octobre 2007
    • 8.7 Normes d’exercice de la profession et d’éducation
    • 8.8 Agrément
    • 8.9 Appel de l’agrément
    • 8.10 Ressources humaines
    • 8.11 Rédaction
    • 8.12 Élections
    • 8.13 Mises en candidature
    • 8.14 Assurance de la qualité
  9. Correspondance
  10. Questions nouvelles
    • 10.1 Modifications aux règlements administratifs relativement à la publication des décisions disciplinaires (article 18 – Publication de l’Ordre)
    • 10.2 Règlement 184/97 sur les qualifications requises pour enseigner – Modifications proposées (articles 31 à 35 et 40)
    • 10.3 Révision des qualifications requises pour enseigner – Activités d’ordre non législatif – Colloque
    • 10.4 Règlement 184/97 sur les qualifications requises pour enseigner – Modifications proposées – Durée du diplôme pour obtenir l’autorisation d’enseigner initiale et définition d’un diplôme de maîtrise
    • 10.5 Demande en matière de suppléance
      Point à heure fixe : le mercredi 5 décembre 2007 à 10 h
    • 10.6 Rapport du comité de défense de l’intérêt du public
    • 10.7 Comité spécial relativement à la stratégie pour améliorer les relations de l’Ordre avec ses membres et ses partenaires
  11. Avis de motion
  12. Prochaines réunions
    • Les 27 et 28 mars 2008
  13. Clôture de la séance

Cet ordre du jour est provisoire. Il est possible qu’il soit modifié jusqu’à ce que le conseil l’ait approuvé au début de la réunion.