Ordre du jour de la réunion du conseil

Le 1er octobre 2007

Ordre du jour - Réunion du conseil

Date : Les lundi 1er octobre et mardi 2 octobre 2007
Lieu : Salles du conseil, 6e étage, 121, rue Bloor Est, Toronto

Programme :

Le lundi 1er octobre 2007

13 h    Mot de bienvenue/Ouverture de la séance
15 h    Pause
17 h 30    Intercession

Le mardi 2 octobre 2007

9 h    Début de la réunion
10 h 30    Pause
Midi    Repas
À déterminer    Clôture de la séance

  1. Mot de bienvenue / Ouverture de la séance
  2. Ordre du jour
  3. Conflit d’intérêts
  4. Procès-verbaux
    • 4.1 Réunion du 7 juin 2007
  5. Questions nouvelles
    • 5.1 Lignes directrices concernant la rémunération des membres élus du conseil
    • 5.2 Groupes de discussion – Présence des membres du conseil
  6. Rapport du registrateur
    • 6.1 Rapport
    • 6.2 Rapport sur l’accessibilité aux décisions du comité de discipline
  7. Rapport du président
    • 7.1 Rapport
  8. Rapports des comités
    • 8.1 Comité exécutif
    • 8.2 Comité d’enquête
    • 8.3 Comité de discipline
    • 8.4 Comité d’aptitude professionnelle
    • 8.5 Comité d’appel des inscriptions
    • 8.6 Comité des finances
    • 8.7 Comité des normes d’exercice de la profession et d’éducation
    • 8.8 Comité d’agrément
    • 8.9 Comité d’appel de l’agrément
    • 8.10 Comité des ressources humaines
    • 8.11 Comité de rédaction
    • 8.12 Comité des élections
    • 8.13 Comité des mises en candidature
    • 8.14 Comité d’assurance de la qualité
  9. Correspondance
  10. Questions nouvelles
    • 10.1 Politique concernant les déplacements des membres du conseil
    • 10.2 Rapport préliminaire sur la reconnaissance des acquis (RDA)
    • 10.3 Modification de règlement administratif – Normes d’exercice
    • 10.4 Nomination de la présidence du comité des finances
    • 10.5 Nomination d’un membre du public additionnel au comité exécutif (le cas échéant)
  11. Avis de motion
  12. Prochaines réunions
    • Les 4 et 5 décembre 2007
  13. Clôture de la séance

Cet ordre du jour est provisoire. Il est possible qu’il soit modifié jusqu’à ce que le conseil l’ait approuvé au début de la réunion.