Ordre du jour du conseil
Date et heure : Le jeudi 8 et le vendredi 9 juin 2017
Lieu : Salles du conseil, 15e étage, 101, rue Bloor
Ouest, Toronto
Programme :
Le jeudi 8 juin 2017
Réunion du conseil
9 h Ouverture de la séance / Mot de bienvenue
10 h Point à heure fixe : Point 9.6 – Rapport du comité des finances
10 h 30 Pause
10 h 45 Reprise de la séance
Midi Repas
13 h Reprise de la séance
15 h 15 Pause
15 h 30 Reprise de la séance
16 h 45 Levée de la séance
17 h 30 Réunion annuelle des membres (salles d’audience, 12e étage)
19 h 30 Levée de l’assemblée annuelle des membres / Réception / Séance portes ouvertes à la bibliothèque (12e étage)
Le vendredi 9 juin 2017
Réunion du conseil
13 h Reprise de la réunion du conseil
15 h Clôture de la séance
1. Ouverture de la séance / Mot de bienvenue
2. Ordre du jour et approbation du temps de préparation
3. Conflit d’intérêts
4. Présentations publiques
5. Procès-verbal
5.1 Réunion des 2 et 3 mars 2017
6. Suivi de la réunion précédente
7. Rapport du registraire
7.1 Rapport
7.2 Rapport financier au 31 mars 2017
8. Rapport de la présidente
8.1 Rapport
9. Rapports des comités
9.1 Comité exécutif
9.2 Comité d’enquête
9.3 Comité de discipline
9.4 Comité d’aptitude professionnelle
9.5 Comité d’appel des inscriptions
Point à heure fixe : Le jeudi 8 juin 2017, à 10 h
9.6 Comité des finances
9.6.1 Rapport
9.6.2 Rapport financier audité au 31 décembre 2016
9.6.3 (Re)nomination d’un auditeur
9.7 Comité des normes d’exercice de la profession et d’éducation
9.8 Comité d’agrément
9.9 Comité d’appel de l’agrément
9.10 Comité des ressources humaines
9.11 Comité de rédaction
9.12 Comité de gouvernance
9.13 Comité d’assurance de la qualité
10. Correspondance
11. Affaires nouvelles
11.1 Modifications proposées au Règlement sur les qualifications requises
pour enseigner – Retrait de l’obligation pour les postulants de posséder
l’autorisation d’enseigner dans un territoire de compétence canadien au
moment de présenter une demande d’inscription à l’Ordre
12. Avis de motion
13. Prochaines réunions
- Les 27 et 28 septembre 2017
14. Clôture de la séance
À titre d’information
· Ordre du jour de l’assemblée annuelle des membres
