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Quatre enseignants se consultent autour d’une table.

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Conseil

Le 1er février 2022, l’Ordre a terminé sa transition vers un nouveau modèle de gouvernance.

Le nouveau conseil, dont les membres ont été choisis selon un processus de candidature et de sélection basé sur les compétences, possède un nombre égal de membres du public et de membres en règle de l’Ordre.

Nous acceptons les candidatures aux postes de gouvernance toute l’année. Nous les conservons pour examen jusqu’au moment du processus de sélection annuel, qui a lieu à la fin de chaque année civile.

RECRUTEMENT

Afin d’appuyer le recrutement et de favoriser la création d’un conseil dont la composition reflète la diversité de l’Ontario, nous avons élaboré une matrice qui définit les compétences essentielles, les antécédents professionnels et l’expérience vécue nécessaires pour règlementer la profession efficacement. Chaque candidature a été évaluée à l’aide de cette matrice.

COMPOSITION DU CONSEIL

Le conseil est composé de 12 membres : six enseignantes ou enseignants agréés de l’Ontario et six personnes qui ne sont pas, et n’ont jamais été, membres de la profession enseignante.

Les membres du conseil siègent également à un ou plusieurs des sous-comités du conseil suivants :

  • sous-comité de vérification et des finances
  • sous-comité des ressources humaines
  • sous-comité de sélection et des candidatures

La règlementation ou les règlements administratifs de l’Ordre prescrivent le mandat de chaque sous-comité selon son rôle dans la structure de gouvernance.

Aucun membre du conseil n’est autorisé à siéger aux comités prévus par la loi et aux comités règlementaires ni à figurer sur une liste de membres suppléants, et vice-versa.

Diana Miles a été nommée présidente du conseil pour un mandat d’un an. La Loi n’exige pas la nomination d’une personne à la vice-présidence du conseil.

Comme le prévoit la règlementation, la personne au poste de présidence du conseil a les responsabilités suivantes :

  1. Leadeurship au sein du conseil :
    1. orienter le conseil dans l’exercice de ses responsabilités et travailler en étroite collaboration avec le registraire;
    2. diriger méthodiquement les délibérations et les prises de décisions sur les questions dont le conseil est saisi; et
    3. agir en tant que lien entre le conseil et le registraire.
  2. Gestion des réunions :
    1. convoquer et présider les réunions;
    2. approuver les ordres du jour et les dates des réunions;
    3. veiller à ce que les ordres du jour reflètent les questions dont le conseil est saisi, conformément à la Loi ou aux règlements;
    4. veiller à ce que le procès-verbal soit rédigé à chaque réunion; approuver et signer les procès-verbaux des réunions précédentes;
    5. demander aux membres du conseil ayant déclaré un conflit d’intérêts de quitter la réunion au moment d’examiner l’affaire en question; et
    6. fournir les rapports qui figureront dans le rapport annuel et seront présentés à l’assemblée annuelle des membres.

Vous voulez jouer un rôle au sein d’un prochain conseil? Apprenez-en plus.

Nous acceptons les candidatures aux postes de gouvernance toute l’année. Nous les conservons pour examen jusqu’au moment du processus de sélection annuel, qui a lieu à la fin de chaque année civile.

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