Procès-verbaux des réunions du conseil
Procès-verbal de la réunion extraordinaire du conseil de l’Ordre des enseignantes et des enseignants de l’Ontario tenue le 22 avril 2009 dans la salle du conseil au 121, rue Bloor Est, 6e étage, Toronto
Table des matières
1. Ouverture de la séance / Mot de bienvenue
2. Ordre du jour
3. Conflit d’intérêts
4. Questions nouvelles
5. Avis de motion
6. Clôture de la séance
Présents : Danny Anckle, Greg Anderson, Paul Brazeau, Tammy Bush,
Don Cattani (président), Monique Châteauvert, Brian Doubleday,
Cynthia Farrar, Dean Favero, Laura Featherstone, Rosemary Fontaine, Nick Forte, Dobi-Dawn Frenette, E. Clyde Glasgow, Mel Greif,
Brent Hamelin, Gordon Hough, Annilee Jarvis (vice-présidente),
Bill Kirkwood, Anne Marie Levesque, Bill Matheson, Heather Nagy, Jacques Pavesi, Ruth Ann Penny, Tanya Roberts, Susan Robertson, Pauline Smart, John Tucker, Hanno Weinberger, Lise Roy-Kolbusz (registrateure par intérim)
Absents : Madhu Bhardwaj, Gabrielle Blais, Peter Joong, Garry Humphreys, Alison Morawek, Jacques Tremblay, Henry Tyndorf,
Sharon Young Kipp
Président d’assemblée : Douglas McCarthy
Invités : Mark Cowie, vice-président directeur, Colliers International Tran Chow, analyste financier, Colliers International Danny Grandilli, partenaire, McCarthy Tétrault
Personnel : Margaret Aubé, Kim Bauer, Francine Dutrisac (registrateure adjointe suppléante), Myrtle Herzenberg, Joe Jamieson, Michael Kaptein,
Richard Lewko, Michelle Longlade, Charlie Morrison, Katherin Platt, Linda Zaks-Walker
1. Ouverture de la séance / Mot de bienvenue
Douglas McCarthy, président d’assemblée, souhaite la bienvenue aux participantes et aux participants, et ouvre la séance à 13 h.
Le président souhaite la bienvenue à Mark Cowie, à Tran Chow et à Danny Grandilli. Il souhaite également la bienvenue à Lise Roy-Kolbusz, en tant que registrateure par intérim et à Francine Dutrisac, comme registrateure adjointe suppléante.
Le président d’assemblée mentionne les documents devant être distribués.
On indique que le comité de direction est formé d’Annilee Jarvis et de John Tucker.
Le comité de direction propose :
MOTION ADOPTÉE
Que le comité approuve l’adoption de l’ordre du jour de la réunion extraordinaire du 22 avril 2009.
Aucun conflit d’intérêts n’est déclaré.
4.1 Rapport de la registrateure par intérim (GC20090422-63C) (première partie)
La registrateure par intérim, Lise Roy-Kolbusz, indique qu’elle aborderait son rapport en deux parties. Elle présente la première partie, qui porte sur le remaniement du Règlement 184/97 et les approbations temporaires. Elle précise que le Ministère et le personnel de l’Ordre examinent les répercussions de la législation et de la mise en œuvre concernant le transfert au Ministère de la responsabilité de délivrer les approbations temporaires.
Une période de questions suit.
La registrateure par intérim indique que la deuxième partie de son rapport traite des transactions immobilières.
Le comité de direction propose :
MOTION ADOPTÉE
Que le conseil passe à une séance à huis clos, conformément au paragraphe 8 (3) de la Loi sur l’Ordre des enseignantes et des enseignants de l’Ontario, avec les membres du conseil, la registrateure par intérim, le président d’assemblée, les conseillers et le personnel présents.
Le conseil se réunit à huis clos à 13 h 15.
La séance à huis clos prend fin à 14 h 35.
Le président indique qu’il n’y a pas de rapport à la suite de la séance à huis clos.
La registrateure par intérim remercie Richard Lewko des efforts qu’il a déployés pour la recherche de locaux. Elle remercie également Mark Cowie, Tran Chow et Danny Grandilli de leur soutien durant le processus.
Le comité de direction propose :
MOTION ADOPTÉE
Que le conseil modifie l’Ordre du jour pour y inclure un point additionnel : Questions touchant le personnel.
4.2 Questions touchant le personnel
Le comité de direction propose :
MOTION ADOPTÉE
Que le conseil passe à une séance à huis clos, conformément au paragraphe 8 (3) de la Loi sur l’Ordre des enseignantes et des enseignants de l’Ontario, avec les membres du conseil, la registrateure par intérim et le président d’assemblée.
Le conseil passe à une séance à huis clos à 14 h 37.
La séance à huis clos prend fin à 14 h 40.
Le président annonce que la registrateure par intérim a informé le conseil qu’elle prendrait sa retraite le 11 septembre 2009.
L’avis de motion suivant est incorporé au procès-verbal afin qu’il soit pris en considération lors de la réunion du conseil des 4 et 5 juin 2009.
5.1 Modifications proposées aux Règlements administratifs
Don Cattani propose :
Que le conseil tienne compte des modifications aux Règlements administratifs, si requis, qui permettraient à un comité formé de cinq membres d’augmenter ses effectifs à sept membres du conseil, au moyen d’une motion.
6. Clôture de la séance
La séance est levée à 14 h 30.
Don Cattani, président |
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Lise-Roy-Kolbusz, registrateure par intérim |
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