Procès-verbaux des réunions du conseil
Procès-verbal de la réunion du conseil de l’Ordre des enseignantes et des enseignants de l’Ontario tenue par visioconférence le 16 juin 2022
Présents : Diana Miles (présidente); Chantal Bélisle, EAO (registraire par intérim), Abena Buahene; Jonathan Davey; Peter Dinsdale; Douglas Gosse, EAO; Elaine Lajeunesse; Martine Lewis, EAO; Jonathan Rose; Imran Syed, EAO; Maria Vasanelli, EAO; Tammy Webster, EAO; Valerie Williamson, EAO
Invités : Chris Cowley, Fédération des enseignantes et des enseignants de l’Ontario; Diane Del Monte, KPMG; Christine Forsyth, présidente du comité d’appel des inscriptions; Anne Resnick, présidente du comité d’enquête
Personnel : Jason Bennett; Linda Lacroix, EAO; Demetra Saldaris, EAO; Fred Towers; Linda Zaks-Walker, EAO; Rima Zamat; Kim Bauer (rédactrice du compte rendu)
1. Ouverture de la séance / mot de bienvenue
La présidente du conseil ouvre la séance à 9 h et souhaite la bienvenue à toutes les personnes présentes.
2. Ordre du jour
Jonathan Davey, appuyé par Peter Dinsdale, propose :
MOTION ADOPTÉE
Que le conseil approuve l’ordre du jour de la réunion du 16 juin 2022.
Le temps de préparation d’une demi-journée est confirmé.
3. Conflit d’intérêts
Aucun conflit d’intérêts n’est déclaré.
4. Présentation publique – Point à heure fixe : 9 h 10
Chris Cowley, président de la Fédération des enseignantes et des enseignants de l’Ontario (FEO), fait une présentation au conseil et répond aux questions. La présentation porte sur le rôle de la FEO et le point de vue de la FEO et de ses affiliés sur le mandat de l’Ordre.
5. Procès-verbal
5.1 Réunion du 24 mars 2022
Douglas Gosse, appuyé par Elaine Lajeunesse, propose :
MOTION ADOPTÉE
Que le conseil approuve le procès-verbal de la réunion du 24 mars 2022.
5.2 Réunion extraordinaire à huis clos du 24 mars 2022
La présidente confirme que l’on n’a pas transmis le procès-verbal de la réunion à huis clos au public, mais que l’on peut l’approuver dans un forum ouvert si on n’a pas besoin d’en discuter.
Valerie Williamson, appuyée par Imran Syed, propose :
MOTION ADOPTÉE
Que le conseil approuve le procès-verbal de la réunion extraordinaire du 24 mars 2022.
6. Rapports de la registraire et de la présidente et rapport financier
6.1 Rapport de la présidente
La présidente du conseil présente son rapport et souligne que l’Ordre continue à travailler auprès des intervenants pour rationaliser les processus et résoudre le problème des retards de service.
6.2 Rapport de la registraire
La registraire par intérim présente son rapport en soulignant divers domaines, après quoi elle et certains membres de l’équipe de haute direction de l’Ordre répondent aux questions.
6.3 Rapport financier
Le conseil reçoit le rapport financier trimestriel au 31 mars 2022. La registraire par intérim et le directeur par intérim des Finances (Fred Towers) répondent aux questions.
7. Rapports des sous-comités
7.1 Sous-comité de vérification et des finances
Jonathan Davey, président du sous-comité de vérification et des finances, présente au conseil le rapport du sous-comité pour la période du 24 mars au 16 juin 2022, en soulignant les activités suivantes entreprises par le sous-comité :
- assister à une présentation de KPMG sur les résultats de l’audit de 2021, avec les dépenses qui dépassent quelque peu les revenus;
- discuter de la nomination des auditeurs pour 2023 et au-delà, ce qui nécessitera l’établissement d’une demande de proposition lors d’une réunion ultérieure;
- passer en revue la proposition budgétaire préliminaire pour 2023, ce qui comprend une présentation par les directeurs de division; et
- assister à une présentation de Lee & Associates concernant les possibilités immobilières pour le 101, rue Bloor Ouest, qui seront examinées lors d’une réunion ultérieure; on portera la question à l’attention du conseil une fois que plus d’information sera disponible.
7.1.1 Présentation des états financiers audités
Diane Del Monte de KPMG présente le rapport sur les résultats de l’audit pour l’année financière 2021. Elle confirme que les états financiers donnent, dans tous leurs aspects significatifs, une image fidèle de la situation financière de l’Ordre au 31 décembre 2021, ainsi que des résultats de son fonctionnement et de ses flux de trésorerie pour l’année, conformément aux normes comptables visant les organismes sans but lucratif au Canada. Elle note également que la direction de l’Ordre a coopéré pleinement.
Abena Buahene, appuyée par Tammy Webster, propose :
MOTION ADOPTÉE
Que le conseil accepte les états financiers audités de 2021 de l’Ordre des enseignantes et des enseignants de l’Ontario.
7.1.2 Nomination des auditeurs
Le conseil tient une brève séance à huis clos pour discuter de la nomination des auditeurs de l’Ordre. La présidente remarque que le conseil discute à huis clos pour que les membres aient l’occasion de poser des questions sur les frais et les livrables de services hors du forum public. Les participants conviennent du besoin de poursuivre la discussion sur l’utilisation des séances à huis clos.
Suivant la discussion à huis clos, la présidente indique que le directeur par intérim des Finances a présenté l’historique du travail de l’Ordre auprès des auditeurs actuels et précise que l’Ordre entreprendra un processus intégral de demande de proposition pour l’année financière 2023, comme mentionné par le président du comité de vérification et des finances.
Jonathan Davey, appuyé par Valerie Williamson, propose :
MOTION ADOPTÉE
Que le conseil désigne KPMG comme auditeur de l’Ordre des enseignantes et des enseignants de l’Ontario pour l’année financière 2022.
8. Rapports des comités
8.1 Rapport du comité d’enquête
La présidente souhaite la bienvenue à Anne Resnick, présidente du comité d’enquête, et lui invite à présenter le rapport annuel du comité.
La présidente du comité d’enquête présente son rapport et souligne que les sous-comités n’ont eu que quatre mois d’expérience sous la nouvelle structure de gouvernance et que plus de détails sur le travail du comité figurent dans le rapport du registraire. Une séance de questions et réponses s’ensuit.
8.2 Rapport du comité d’appel des inscriptions
La présidente souhaite la bienvenue à Christine Forsyth, présidente du comité d’appel des inscriptions, et lui invite à présenter le rapport annuel du comité.
La présidente du comité d’appel des inscriptions présente son rapport, qui comprend un aperçu du travail du comité, et répond aux questions.
La présidente du conseil remercie les présidentes du comité d’enquête et du comité d’appel des inscriptions de leurs présentations.
9. Affaires nouvelles
9.1 Examen périodique des priorités stratégiques
Le directeur par intérim des Services généraux et soutien au conseil présente une proposition pour une retraite de planification stratégique qui se tiendrait pendant deux jours en 2023 et qui aurait pour but d’examiner la mission, la vision, les valeurs et les priorités stratégiques de l’Ordre.
La présidente note que l’on a approuvé la proposition par consensus et que l’équipe de direction établira les dates de la retraite au cours des prochaines semaines.
9.2 Modifications règlementaires proposées concernant le pouvoir d’examiner les programmes menant à une qualification additionnelle
Demetra Saldaris, directrice des Normes d’exercice et de l’agrément, présente les modifications règlementaires proposées et l’annexe y afférente. Elle note que le comité d’agrément et le comité des normes d’exercice de la profession et d’éducation ont approuvé les modifications proposées.
Maria Vasanelli, appuyée par Valerie Williamson, propose :
MOTION ADOPTÉE
Que le conseil recommande la modification du Règlement sur l’agrément (Règlement de l’Ontario 347/02) et du Règlement général (Règlement de l’Ontario 563/21) pour transférer, du comité d’agrément au comité des normes d’exercice de la profession et d’éducation, le pouvoir d’examiner les programmes menant à une qualification additionnelle existants et de déterminer s’ils satisfont toujours aux conditions d’agrément, comme prévu à l’annexe A.
10. Correspondance
La correspondance avec le ministre et le sous-ministre de l’Éducation et le sous-ministre du ministère du Travail, de la Formation et du Développement des compétences est fournie à titre d’information.
11. Formation et perfectionnement professionnel du conseil
11.1 Marché du travail pour les enseignants
La registraire par intérim et le directeur par intérim des Services généraux et soutien au conseil font une présentation sur le marché du travail pour les enseignants, basée sur les résultats du rapport sur la transition à l’enseignement de 2021. La registraire note que le rapport intégral se trouve sur le site web de l’Ordre.
Suivant une séance de questions et réponses, la registraire par intérim confirme que la présentation sera publiée sur le site web en français et en anglais à l’intention des membres du conseil.
12. Clôture de la séance
La séance est levée à 12 h 10.
