Qu’auriez-vous fait?

Conformément à la loi, les affaires dont l’enquête est en cours sont confidentielles. Afin d’éduquer nos membres, les récits suivants fondés sur des faits issus d’affaires réelles soulèvent des questions importantes liées à la conduite des enseignantes et des enseignants, comme ce qui constituent des gestes appropriés ou inappropriés. Les détails ont été modifiés par souci de confidentialité.

La registraire de l’Ordre a déposé une plainte contre M. Luc. Les allégations portaient sur divers comportements et commentaires qui, comme il aurait dû le savoir, étaient importuns et inappropriés.

On alléguait que M. Luc a :

• dit à une élève : «Ne t’inquiète pas, personne ne te demandera jamais de sortir avec toi (…) Ça t’apprendra à écouter»;
• dit à un élève qu’il allait lui tourner le dos et que, pendant qu’il ne regarderait pas, l’élève devrait donner un coup de poing à un autre élève;
• fait des commentaires négatifs concernant l’orientation sexuelle d’élèves de sa classe;
• fréquemment insulté une élève au sujet de ses vêtements et de ses travaux scolaires;
• laissé tomber le cahier d’un élève et tout son contenu par terre dans la classe, puis lui a dit de tout ramasser; et
• claqué la porte au visage des élèves qui arrivaient en retard en classe.

Lors de son enquête, le conseil scolaire a prouvé ces allégations. Par conséquent, il a avisé M. Luc qu’il serait suspendu de ses fonctions.

Le conseil scolaire a remis une lettre disciplinaire à M. Luc, l’encourageant à obtenir des services de counseling ou à utiliser d’autres ressources pour améliorer son rendement et ses interactions avec les élèves.

Dans le cadre de l’enquête de l’Ordre, M. Luc a nié les allégations, disant que certaines d’entre elles étaient exagérées et prises hors contexte.

Si vous aviez été membre du sous-comité d’enquête, quelle sanction auriez-vous imposée à cet enseignant?

• une admonestation en personne (sanction la plus sévère);
• une admonestation écrite;
• un avertissement écrit;
• un avis écrit;
• un rappel écrit;
• aucune mesure (sanction la moins sévère).

Le résultat

Le sous-comité d’enquête a examiné les renseignements recueillis durant l’enquête et les observations soumises par l’avocat de M. Luc.

Le sous-comité a décidé d’adresser une admonestation écrite à M. Luc. Même si l’enseignant a nié les allégations, le sous-comité était d’avis que les témoins avaient fourni suffisamment d’information pour que le comité d’enquête aborde la question avec M. Luc.