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Ordres du jour du conseil

Ordre du jour

Date : Le jeudi 4 juin et le vendredi 5 juin 2009

Lieu : Salles du conseil, 6e étage, 121, rue Bloor Est, Toronto


Programme

Le jeudi 4 juin 2009

13 h Ouverture de la séance / Mot de bienvenue
15 h Pause
15 h 15 Reprise de la séance
17 h Interruption de la réunion du conseil
17 h 30 Assemblée annuelle des membres
18 h 30 Clôture de l’assemblée annuelle / Réception

Le vendredi 5 juin 2009

9 h Reprise de la séance
12 h Repas
À déterminer Clôture

  1. Ouverture de la séance / Mot de bienvenue

  2. Ordre du jour

  3. Conflit d’intérêts

  4. Procès-verbaux

    4.1 Réunion des 26 et 27 mars 2009

    4.2 Réunion extraordinaire du 22 avril 2009

    4.3 Réunion extraordinaire du 4 mai 2009

  5. Suivi de la réunion précédente

5.1 Rapport du comité ad hoc sur le poste de présidence à temps plein

5.2 Rapport du comité ad hoc responsable de la stratégie visant à améliorer les relations entre l’Ordre, ses membres et ses partenaires

5.3 Pratiques d’inscription équitables – réglementation proposée

5.4 Révision des qualifications requises pour enseigner

5.4.1 Statut des recommandations
5.4.2 Rapport des consultations sur les modifications aux annexes du Règlement 184/97
5.4.3 Rapport des consultations sur l’éducation technologique

  1. Rapport du registrateur

    6.1 Rapport

    6.2 Bilan des services en français

    6.3 Révision et mise à jour des initiatives budgétaires de 2009        

  2. Rapport du président

    7.1 Rapport

  3. Rapports des comités

8.1 Comité exécutif

8.2 Comité d’enquête

8.3 Comité de discipline

8.3.1 Rapport supplémentaire
8.3.2 Pouvoir du comité d’enquête d’émettre des ordonnances de non-publication

8.4 Comité d’aptitude professionnelle

8.5 Comité d’appel des inscriptions

8.6 Comité des finances

8.7 Comité des normes d’exercice de la profession et d’éducation

8.8 Comité d’agrément

8.9 Comité d’appel de l’agrément

8.10 Comité des ressources humaines

8.11 Comité de rédaction

8.12 Comité des élections

8.13 Comité des mises en candidature

8.14 Comité d’assurance de la qualité

  1. Correspondance

  2. Nouvelles questions

10.1 Règlements administratifs – modifications proposées aux articles 5, 6, 7, 8 et 18 (mandat du comité des mises en candidature)

10.2 Règlements administratifs – modification proposée à l’article 6 (mandat du comité d’assurance de la qualité)

10.3 Être membre des comités du conseil

10.4 Achat d’espace supplémentaire au nouvel édifice de l’Ordre, au 101, rue Bloor Ouest

  1. Avis de motion

    11.1 Règlements administratifs – modifications proposées à l’article 9 (documents)

    11.2 Règlements administratifs – modifications proposées à l’article 6.05 (comité des ressources humaines)

  2. Prochaines réunions du conseil

    • Réunion extraordinaire par téléconférence, le 19 juin 2009
    • Réunion inaugurale du 5e conseil de l’Ordre, le 2 juillet 2009

  3. Clôture de la séance

 À titre informatif

Cet ordre du jour est provisoire. Il est possible qu’il soit modifié jusqu’à ce que le conseil l’ait approuvé au début de la réunion.

101, rue Bloor Ouest, Toronto ON, M5S 0A1 / TÉL. : 416-961-8800 / Sans frais en Ontario : 1-888-534-2222 / TÉLÉC. : 416-961-8822 / info@oeeo.ca

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