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Ordres du jour du conseil

Ordre du jour public

Réunion du conseil

Date : Les jeudi et vendredi 5 et 6 novembre 2015

Lieu : Salles du conseil, 15e étage, 101, rue Bloor Ouest, Toronto

Programme :

Le jeudi 5 novembre 2015

13 h Ouverture de la séance / Mot de bienvenue

13 h 15 Point à heure fixe : De 13 h 15 à 13 h 35 – 4. Présentations publiques

15 h Pause

17 h Levée de la séance

Le vendredi 6 novembre 2015

9 h Reprise de la séance

9 h 05 Point à heure fixe : 11.3 Rapport du comité de protection de l’intérêt public

10 h 30 Pause

10 h 45 Reprise de la séance

11 h 30 Clôture de la séance

1. Ouverture de la séance / Mot de bienvenue

2. Ordre du jour

3. Conflit d’intérêts

4. Présentations publiques

Point à heure fixe : Le jeudi 5 novembre 2015

4.1 13 h 15 Première présentation

4.2 13 h 35 Deuxième présentation

5. Procès-verbal

5.1 Réunion des 4 et 5 juin 2015

5.2 Réunion inaugurale du 6 juillet 2015

5.3 Réunion extraordinaire du 15 octobre 2015

6. Suivi de la réunion précédente

6.1 Recommandations du comité de protection de l’intérêt public

6.2 Comité de discipline et comité d’aptitude professionnelle – Nombre total de membres au sein des deux comités

6.3 Perfectionnement professionnel – Indemnité de déplacement (endroits éloignés)

7. Rapport du registraire

7.1 Rapport

7.2 Rapport financier au 30 septembre 2015

8. Rapport de la présidente du conseil

8.1 Rapport

9. Rapports des comités

9.1 Comité exécutif

9.2 Comité d’enquête

9.3 Comité de discipline

9.4 Comité d’aptitude professionnelle

9.5 Comité d’appel des inscriptions

9.6 Comité des finances

9.7 Comité des normes d’exercice de la profession et d’éducation

9.8 Comité d’agrément

9.9 Comité d’appel de l’agrément

9.10 Comité des ressources humaines

9.11 Comité de rédaction

9.12 Comité de gouvernance

9.13 Comité d’assurance de la qualité

10. Correspondance

11. Affaires nouvelles

Point à heure fixe : Le vendredi 6 novembre 2015, à 9 h 05

11.1 Rapport du comité de protection de l’intérêt public

11.2 Modifications proposées au Règlement 176/10 sur les qualifications requises pour enseigner – Éducation de l’enfance en difficulté (changement de la terminologie relative à l’enseignement aux élèves déficients moyens)

11.3 Modifications proposées au Règlement 176/10 sur les qualifications requises pour enseigner – Réexamen de la motion visant à inclure les fournisseurs de cours menant à une QA et de PQD dans les annexes du Règlement 176/10

11.4 Recommandation du comité d’assurance de la qualité Règlements administratifs de l’Ordre – Modifications proposées à l’article 6.07 – Comité d’assurance de la qualité

11.5 Modifications proposées aux règles de procédures du conseil et du comité exécutif

11.6 Modifications proposées aux règles de procédures des comités du conseil, des groupes de travail et des sous-comités

11.7 Protocole relatif à la participation des membres du conseil aux conférences téléphoniques lors des réunions du conseil et des comités

12. Avis de motion

13. Prochaines réunions

  • Le 3 décembre 2015 – Réunion extraordinaire du conseil / Réception des Fêtes
  • Les 3 et 4 mars 2016

14. Clôture de la séance

101, rue Bloor Ouest, Toronto ON, M5S 0A1 / TÉL. : 416.961.8800 / Sans frais en Ontario : 1.888.534.2222 / TÉLÉC. : 416.961.8822 / info@oeeo.ca

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