101, rue Bloor Ouest
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Ordres du jour du conseil

Ordre du jour
Réunion du conseil

Date :
Le jeudi 7 juin et le vendredi 8 juin 2012
Lieu :
Salles du conseil, 15e étage, 101, rue Bloor Ouest, Toronto

Programme :

Le jeudi 7 juin 2012

13 h
Ouverture de la séance / Mot de bienvenue
13 h 15
Point à heure fixe 10.1 Recommandations au conseil – Examen indépendant des procédures d’enquête et de discipline de l’Ordre, des conséquences des décisions et de son programme de règlement de litiges
15 h
Pause
15 h 15
Reprise de la séance
16 h 45
Intercession de la réunion du conseil
17 h 30
Assemblée annuelle des membres (salles d’audience, 12e étage)
19 h
Clôture de l’assemblée annuelle / Réception (lobby, 14e étage)

Le vendredi 8 juin 2012

9 h 
Reprise de la séance
10 h 30
Pause
10 h 45
Reprise de la séance
10 h 45
Point à heure fixe : 8.6 Rapport du comité des finances
Midi
Repas
À conf.
Clôture

  1. Ouverture de la séance / Mot de bienvenue

  2. Ordre du jour

  3. Conflit d’intérêts

  4. Procès-verbal

    4.1 Réunion des 29 et 30 mars 2012

  5. Suivi de la rencontre précédente

  6. Rapport du registraire

    6.1 Rapport

    6.2 Rapport financier au 30 avril 2012

  7. Rapport de la présidente

    7.1 Rapport

  8. Rapports des comités

    8.1 Exécutif

    8.2 Enquête

    8.3 Discipline

    8.4 Aptitude professionnelle

    8.5 Appel des inscriptions

    Point à heure fixe : le vendredi 8 juin 2012, à 10 h 45

    8.6 Finances

    8.6.1 Rapport financier vérifié au 31 décembre 2011

    8.6.2 Nomination de l’auditeur

    8.6.3 Rapport du comité

  9. 8.7 Normes d’exercice de la profession et d’éducation

    8.8 Agrément

    8.9 Appel de l’agrément

    9.10 Ressources humaines

    9.11 Rédaction

    8.12 Élections

    8.13 Mises en candidature

    8.14 Assurance de la qualité

  10. Correspondance

  11. Questions nouvelles

  12. Point à heure fixe : le jeudi 7 juin 2012, à 13 h 15

    10.1 Recommandations au conseil Examen indépendant des procédures d’enquête et de discipline de l’Ordre, des conséquences des décisions et de son programme de règlement de litiges

    10.2 Règlements administratifs de l’Ordre – Modification proposée à l’article 25 – Contenu du tableau

    10.3 Suspension – non-paiement de la cotisation / Membres inactifs au sein de la profession

  13. Avis de motion

  14. Prochaine réunion

    Le 4 juillet 2012 – Réunion inaugurale du sixième conseil

  15. Clôture de la séance

À titre d’information

  • Ordre du jour de l’assemblée annuelle des membres

101, rue Bloor Ouest, Toronto ON, M5S 0A1 / TÉL. : 416.961.8800 / Sans frais en Ontario : 1.888.534.2222 / TÉLÉC. : 416.961.8822 / info@oeeo.ca

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