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Ordres du jour du conseil

Date : Les jeudi 26 et vendredi 27 mars 2015

Lieu : Salles du conseil, 15e étage, 101, rue, Bloor Ouest, Toronto

Programme :

Le jeudi 26 mars 2015

13 h Ouverture de la séance / Mot de bienvenue

13 h 10 Point à heure fixe de 13 h 10 à 13 h 50 – Point 4. – Présentations du public (2)

15 h Point à heure fixe : Point 11.1 – Rapport du comité de protection de l’intérêt public

15 h 15 Pause

15 h 30 Reprise de la séance

16 h 15 Point à heure fixe : Allocution de la ministre de l’Éducation

17 h Clôture de la première journée de séance

Le vendredi 27 mars 2015

9 h Reprise de la séance

10 h Pause

10 h 15 Reprise de la séance

11 h 30 Clôture de la séance

1. Ouverture de la séance / Mot de bienvenue

2. Ordre du jour

3. Conflit d’intérêts

4. Présentations du public

Point à heure fixe : Le jeudi 26 mars 2015, de 13 h 10 à 13 h 50

4.1 13 h 10 – Première présentation

4.2 13 h 30 – Deuxième présentation

5. Procès-verbal

5.1 Réunion des 4 et 5 décembre 2014

6. Suivi de la réunion précédente

6.1 Rapport du comité ad hoc sur la rémunération des membres du conseil

7. Rapport du registraire

7.1. Rapport

7.2 Rapport financier au 31 décembre 2014

8. Rapport de la présidente

8.1. Rapport

9. Rapports des comités

9.1 Comité exécutif

9.2. Comité d’enquête

9.3 Comité de discipline

9.4 Comité d’aptitude professionnelle

9.5 Comité d’appel des inscriptions

9.6 Comité des finances

9.7 Comité des normes d’exercice de la profession et d’éducation

9.8 Comité d’agrément

9.9 Comité d’appel de l’agrément

9.10 Comité des ressources humaines

9.11 Comité de rédaction

9.12 Comité des élections

9.13 Comité des mises en candidature

9.14 Comité d’assurance de la qualité

10. Correspondance

11. Affaires nouvelles

Point à heure fixe : Le jeudi 26 mars 2015, à 15 h

11.1 Rapport du comité de protection de l’intérêt public

11.2 Règlements administratifs – Modification proposée au mandat du comité des finances concernant le comité d’audit

11.3 Modifications proposées au Règlement sur les qualifications requises pour enseigner – Retrait de l’exigence selon laquelle le postulant doit détenir l’autorisation d’enseigner dans son territoire de compétence d’origine au moment de sa demande

11.4 Modification proposée au Règlement 293/00 sur l’élection des membres du conseil – Établissement du comité de régie et prolongation du délai pour examiner la trousse de mise en candidature

11.5 Modification proposée aux lignes directrices sur l’octroi d’ordinateurs portatifs et d’accessoires aux membres du conseil

11.6 Modifications au Règlement 176/10 sur les qualifications requises pour enseigner – Mise en œuvre du programme de formation à l’enseignement prolongé et conditions de l’annexe C

12. Avis de motion

12.1 Règlements administratifs – Modifications proposées pour faciliter la mise en place d’un système électronique de vote durant les réunions du conseil et des comités

12.2 Règlements administratifs – Modification proposée pour faciliter le remboursement et la rémunération des membres nommés au conseil

13. Prochaines réunions

  • Le 4 juin 2015 (Assemblée annuelle des membres)
  • Les 4 et 5 juin 2015

14. Clôture de la séance

101, rue Bloor Ouest, Toronto ON, M5S 0A1 / TÉL. : 416.961.8800 / Sans frais en Ontario : 1.888.534.2222 / TÉLÉC. : 416.961.8822 / info@oeeo.ca

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