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Ordres du jour du conseil

Ordre du jour

Date : Les jeudi 12 et vendredi 13 novembre 2009

Lieu : Salles du conseil, 6e étage, 121, rue Bloor Est, Toronto


Au programme

Le jeudi 12 novembre 2009

13 h Ouverture de la séance / Mot de bienvenue
15 h Pause
15 h 15 8.6 Rapport du comité des finances
16 h 45



Remise de la Bourse d’excellence en formation à l’enseignement Joseph W. Atkinson 2009-2010 à William Stewart Snodgrass
17 h Intercession de la réunion du conseil

Le vendredi 13 novembre 2009

9 h Début de la séance

9 h 05

10.1.4 : Rapport du comité de défense de l’intérêt du public
10 h 30 Pause
10 h 45 Reprise de la réunion
Midi Repas
À déterminer Clôture de la séance

  1. Ouverture de la séance / Mot de bienvenue

  2. Ordre du jour

  3. Conflits d’intérêts

  4. Procès-verbaux

    4.1 Réunion des 4 et 5 juin 2009
    4.2 Réunion à huis clos du 5 juin 2009
    4.3 Réunion extraordinaire du 19 juin 2009
    4.4 Réunion extraordinaire (séance à huis clos) du 19 juin 2009
    4.5 Réunion inaugurale du 2 juillet 2009
    4.6 Réunion extraordinaire du 28 juillet 2009

  5. Questions nouvelles

    5.1 Modifications à la Loi sur l’Ordre des enseignantes et des enseignants de l’Ontario concernant les ordonnances de non-publication
    5.2 Recommandation du comité spécial : davantage d’occasions de s’exprimer pour les membres du conseil, actuels et anciens
    5.3 Version remaniée du Règlement sur les qualifications requises pour enseigner et modifications au Règlement 347/02 sur l’agrément des programmes de formation des enseignants, qui en découle

  6. Rapport du registrateur

    6.1 Rapport
    6.2 Rapport financier – Septembre 2009

  7. Rapport de la présidente

    7.1 Rapport

  8. Rapports des comités
8.1 Exécutif
8.2 Enquête
8.3 Discipline
8.4 Aptitude professionnelle
8.5 Appel des inscriptions

Point à heure fixe, le jeudi 12 novembre 2009, 15 h 15

8.6 Finances

       8.6.1 Rapport
       8.6.2 Budget de 2010

8.7 Normes d’exercice de la profession et d’éducation
8.8 Agrément
8.9 Appel de l’agrément
8.10 Ressources humaines
8.11 Rédaction
8.12 Élections
8.13 Mise en candidature
8.14 Assurance de la qualité

  1. Correspondance

  2. Affaires nouvelles

10.1 Le comité spécial examinera le mandat et la composition du comité exécutif
10.2 Modifications proposées aux règlements administratifs (section 9) – Documents (avis officiel par courriel)
10.3 Affaires du conseil – Utilisation du français

Point à heure fixe : Le vendredi 13 novembre 2009, 9 h 05

10.4 Comité de défense de l’intérêt du public
10.4.1 Rapport

10.4.2 Plan de travail du comité, 2009-2012

10.5 Achat potentiel d’espace supplémentaire dans l’édifice du 101, rue Bloor Ouest, à Toronto
10.6 Rapport Pascal sur l’apprentissage préscolaire en Ontario

11. Avis de motion

12. Prochaines réunions

    • Les 25 et 26 mars 2010

13. Clôture de la séance

101, rue Bloor Ouest, Toronto ON, M5S 0A1 / TÉL. : 416.961.8800 / Sans frais en Ontario : 1.888.534.2222 / TÉLÉC. : 416.961.8822 / info@oeeo.ca

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