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Ordres du jour du conseil

Date : Les jeudi 2 et vendredi 3 juin 2016

Lieu : Salles du conseil, 15e étage, 101, rue Bloor Ouest, Toronto

Programme :

Le jeudi 2 juin 2016

13 h Ouverture de la séance / Mot de bienvenue

13 h 10 Point à heure fixe : 13 h 10 à 13 h 50 – Point 4. Présentations publiques

15 h Point à heure fixe : Point 11.1 Rapport du comité de protection de l’intérêt public

15 h 15 Pause

15 h 30 Point à heure fixe : Point 9.6 Rapport du comité des finances

16 h 45 Levée de la séance

17 h 30 Assemblée annuelle des membres (salles d’audience, 12e étage)

19 h 15 Clôture de la séance / Réception / Portes ouvertes de la bibliothèque

(12e étage)

Le vendredi 3 juin 2016

10 h Reprise de la séance
** Veuillez prendre note de l’heure de reprise de la réunion du conseil.

10 h 30 Pause

10 h 45 Reprise de la séance

Midi Dîner

13 h Reprise de la séance

16 h Clôture de la séance

1. Ouverture de la séance / Mot de bienvenue

2. Ordre du jour et approbation du temps de préparation

3. Conflit d’intérêts

4. Présentations publiques

Point à heure fixe : Le jeudi 2 juin 2016

4.1 13 h 10 – Présentation n° 1 [Aucune présentation publique]

4.2 13 h 30 – Présentation n° 2 [Aucune présentation publique]

5. Procès-verbal

5.1 Réunion des 3 et 4 mars 2016

6. Suivi de la réunion précédente

6.1 Recommandations du rapport du comité de protection de l’intérêt public de juin 2015 – Renvoi de cas aux comités de discipline et d’enquête

6.2 Protocole de participation des membres aux réunions du conseil et des comités par téléconférence – Renvoi de questions au comité exécutif

6.3 Politique des porte-paroles du conseil – Renvoi de questions au comité exécutif

7. Rapport du registraire

7.1 Rapport

7.2 Rapport financier au 31 mars 2016

8. Rapport de la présidente

8.1 Rapport

9. Rapports des comités

9.1 Comité exécutif

9.1.1 Politique en matière de déplacements des membres du conseil

9.2 Comité d’enquête

9.3 Comité de discipline

9.4 Comité d’aptitude professionnelle

9.5 Comité d’appel des inscriptions

Point à heure fixe : Le jeudi 2 juin 2016, à 15 h 30

9.6 Comité des finances

9.6.1 Rapport du comité

9.6.2 États financiers audités au 31 décembre 2015

9.6.3 Nomination d’un auditeur

9.7 Comité des normes d’exercice de la profession et d’éducation

9.8 Comité d’agrément

9.9 Comité d’appel de l’agrément

9.10 Comité des ressources humaines

9.11 Comité de rédaction

9.12 Comité de gouvernance

9.13 Comité d’assurance de la qualité

10. Correspondance

11. Affaires nouvelles

Point à heure fixe : Le jeudi 4 juin 2016, à 15 h

11.1 Rapport du comité de protection de l’intérêt public

11.2 Pourvoi du poste Centre – Temps partiel/temps plein

11.3 Modifications proposées au Règl. de l’Ont. 176/10 : Qualifications requises pour enseigner

11.4 Modifications proposées au Règl. de l’Ont. 347/02 :
Agrément des programmes de formation en enseignement

11.5 Modification proposée à l’article 21 des Règlements administratifs de l’Ordre : cotisation annuelle

12. Avis de motion

13. Prochaine réunion

  • Les 29 et 30 septembre 2016

14. Clôture de la séance

À titre d’information

  • Ordre du jour de l’assemblée annuelle des membres 

101, rue Bloor Ouest, Toronto ON, M5S 0A1 / TÉL. : 416.961.8800 / Sans frais en Ontario : 1.888.534.2222 / TÉLÉC. : 416.961.8822 / info@oeeo.ca

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