Ordres du jour du conseil

Ordre du jour - Réunion du conseil

Date : Les jeudi 27 et vendredi 28 mars 2008

Lieu : Salles du conseil, 6^e étage, 121, rue Bloor Est, Toronto

Programme :

Le jeudi 27 mars 2008

13 h	Mot de bienvenue / Ouverture de la séance
15 h	Pause
16 h	Point à heure fixe : 8.6 Rapport du comité des finances
17 h 30	Intercession

Le vendredi 28 mars 2008

9 h	Début de la séance
9 h 05	Point à heure fixe : 8.14 Rapport du comité d’assurance de la qualité Point à heure fixe : 5.1 Titre professionnel pour les enseignantes et enseignants (tout de suite après le rapport du comité d’assurance de la qualité)
10 h 30	Pause
Midi	Repas
À déterminer	Clôture de la séance

1. Mot de bienvenue / Ouverture de la séancee
   
   
2. Ordre du jour
   
   
3. Conflit d’intérêts
   
   
4. Procès-verbal
   
   4.1 Réunion des 4 et 5 décembre 2007
   
   
5. Questions nouvelles
   
   

   Point à heure fixe : le vendredi 28 mars
   (tout de suite après le rapport du comité d’assurance de la qualité)
   
   5.1 Titre professionnel pour les enseignantes et enseignants

   5.2 Rapport du comité spécial sur la stabilisation du coût des locaux
   5.3 Révision des qualifications requises pour enseigner – colloque
   5.4 Offre et demande en matière de personnel enseignant
   5.5 Comité spécial relativement à la stratégie pour améliorer les relations de l’Ordre avec ses membres et ses partenaires
   5.6 Règlement 437/97 sur la faute professionnelle – modifications proposées

6. Rapport du registrateur
   
   

   6.1 Rapport
   6.2 Rapport sur les pratiques d’inscription équitables
   6.3 Accord de reconnaissance mutuelle par intérim – rapport
   6.4 Certification et Convention sur la reconnaissance des qualifications relatives à l’enseignement supérieur dans la région européenne à Lisbonne

7. Rapport du président
   
   7.1 Rapport
   
   
8. Rapports des comités
   



8.1 Exécutif
8.2 Enquête
       8.2.1 Rapport supplémentaire
8.3 Discipline
     8.3.1 Rapport supplémentaire
8.4 Aptitude professionnelle
8.5 Appel des inscriptions
     8.5.1 Rapport supplémentaire

Point à heure fixe : le jeudi 27 mars 2008, 16 h

8.6 Finances

8.6.1 Rapport supplémentaire (22 février)
8.6.2 Rapport financier du 31 décembre 2007 – non vérifié
8.6.3 Rapport supplémentaire (19 mars)
          8.6.3.1 Rapport des vérificateurs de 2007 – états financiers vérifiés – le 31 décembre 2007
          8.6.3.2 Nomination du vérificateur
8.6.4 Rapport financier – février 2008

8.7 Normes d’exercice de la profession et d’éducation
8.8 Agrément
      8.8.1 Rapport supplémentaire
8.9 Appel de l’agrément
8.10 Ressources humaines
8.11 Rédaction
8.12 Élections
8.13 Mises en candidature
       8.13.1 Rapport supplémentaire

Point à heure fixe : le vendredi 28 mars 2008, 9 h 05

8.14 Assurance de la qualité

9. Correspondance
   
   
10. Questions nouvelles
    
    

    10.1 Modifications proposées aux règlements administratifs – article 6 – comité des mises en candidature (relativement à la sélection des membres d’un comité spécial)
    10.2 Règlement 184/97 sur les qualifications requises pour enseigner et Règlement 347/02 sur l’agrément des programmes de formation des enseignants – modifications proposées relativement aux études technologiques
    10.3 Recommandations officielles – Qualifications additionnelles
    10.4 Protocole sur les médias pour les réunions du conseil
    10.5 Stratégies pour améliorer les relations de l’Ordre avec ses membres et les fédérations d’enseignantes et d’enseignants

11. Avis de motion
    
    
12. Prochaines réunions
    
    
    • Les 12 et 13 juin 2008
      
      
13. Clôture de la séance

Cet ordre du jour est provisoire. Il est possible qu’il soit modifié jusqu’à ce que le conseil l’ait approuvé au début de la réunion.