Ordres du jour du conseil
Ordre du jour
- Date :
- Le jeudi 2 juin et le vendredi 3 juin 2011
- Lieu :
- Salles du conseil, 15e étage, 101, rue Bloor Ouest, Toronto
Programme :
Le jeudi 2 juin 2011
- 13 h
- Ouverture de la séance / Mot de bienvenue (Salles du conseil, 15e étage)
- 15 h
- Pause
- 15 h 15
- Reprise de la séance
- 15 h 30
- Point 8.6 Rapport du comité des finances
- 16 h 45
- Intercession de la réunion du conseil
- 17 h 30
- Assemblée annuelle des membres (Salles d’audiences 1 et 2, 12e étage)
- 19 h
- Clôture de l’assemblée annuelle / Réception (Salon des membres, 14e étage)
Le vendredi 3 juin 2011
- 9 h
- Reprise de la séance
- 10 h 30
- Pause
- 10 h 45
- Reprise de la séance
- Midi
- Repas
- À conf.
- Clôture de la séance
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Ouverture de la séance / Mot de bienvenue
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Ordre du jour
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Conflit d’intérêts
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Procès-verbal
4.1 Réunion du 31 mars 2011
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Questions nouvelles
5.1 Rapport du comité des mises en candidature – Procédé de sélection de la présidence de chaque comité
5.2 Modifications proposées au Règlement de l’Ontario 72/97 (Dispositions générales),
composition du comité exécutif (motion reportée)
5.3 Phase 5 de la révision des qualifications requises pour enseigner – Modifications proposées au Règlement 347/02 sur l’agrément des programmes de formation en enseignement et au Règlement de l’Ontario 176/10 sur les qualifications requises pour enseigner
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Rapport du registraire
6.1 Rapport
6.2 Rapport financier au 30 avril 2011
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Rapport de la présidente
Rapport
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Rapports des comités
8.1 Exécutif
8.2 Enquête
8.3 Discipline
8.4 Aptitude professionnelle
8.5 Appel des inscriptions
Point à heure fixe : Le jeudi 2 juin 2011, à 15 h 30
8.6 Finances
8.6.1 Rapport
8.6.2 Rapport financier vérifié du 31 décembre 2010
8.7 Normes d’exercice de la profession et d’éducation
8.8 Agrément
8.9 Appel de l’agrément
8.10 Ressources humaines
8.11 Rédaction
8.12 Élections
8.13 Mises en candidature
8.14 Assurance de la qualité
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Correspondance
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Affaires nouvelles
10.1 Membres élus au conseil – Dépenses journalières
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Avis de motion
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Prochaine réunion
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Clôture de la séance
À titre d’information
- Ordre du jour de l’assemblée annuelle des membres