Ordres du jour du conseil
Ordre du jour
Date : Les jeudi 12 et vendredi 13 novembre 2009
Lieu : Salles du conseil, 6e étage, 121,
rue Bloor Est, Toronto
Au programme
Le jeudi 12 novembre 2009
| 13 h |
Ouverture de la séance / Mot de bienvenue |
| 15 h |
Pause |
| 15 h 15 |
8.6 Rapport du comité des finances |
16 h 45
|
Remise de la Bourse d’excellence en formation à l’enseignement
Joseph W. Atkinson 2009-2010 à William Stewart Snodgrass |
| 17 h |
Intercession de la réunion du conseil |
Le vendredi 13 novembre 2009
| 9 h |
Début de la séance |
9 h 05 |
10.1.4 : Rapport du comité de défense de l’intérêt
du public |
| 10 h 30 |
Pause |
| 10 h 45 |
Reprise de la réunion |
| Midi |
Repas |
| À déterminer |
Clôture de la séance |
-
Ouverture de la séance / Mot de bienvenue
-
Ordre du jour
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Conflits d’intérêts
- Procès-verbaux
4.1 Réunion des 4 et 5 juin 2009
4.2 Réunion à huis clos du 5 juin 2009
4.3 Réunion extraordinaire du 19 juin 2009
4.4 Réunion extraordinaire (séance à huis clos) du
19 juin 2009
4.5 Réunion inaugurale du 2 juillet 2009
4.6 Réunion extraordinaire du 28 juillet 2009
- Questions nouvelles
5.1 Modifications à la Loi sur l’Ordre des enseignantes
et des enseignants de l’Ontario concernant les ordonnances
de non-publication
5.2 Recommandation du comité spécial : davantage d’occasions
de s’exprimer pour les membres du conseil, actuels et anciens
5.3 Version remaniée du Règlement sur les qualifications requises
pour enseigner et modifications au Règlement 347/02 sur l’agrément
des programmes de formation des enseignants, qui en découle
- Rapport du registrateur
6.1 Rapport
6.2 Rapport financier – Septembre 2009
- Rapport de la présidente
7.1 Rapport
- Rapports des comités
8.1 Exécutif
8.2 Enquête
8.3 Discipline
8.4 Aptitude professionnelle
8.5 Appel des inscriptions
Point à heure fixe, le jeudi 12 novembre 2009, 15 h 15
8.6 Finances
8.6.1 Rapport
8.6.2 Budget de 2010
8.7 Normes d’exercice de la profession et d’éducation
8.8 Agrément
8.9 Appel de l’agrément
8.10 Ressources humaines
8.11 Rédaction
8.12 Élections
8.13 Mise en candidature
8.14 Assurance de la qualité
- Correspondance
- Affaires nouvelles
10.1 Le comité spécial examinera le mandat et la composition
du comité exécutif
10.2 Modifications proposées aux règlements administratifs
(section 9) – Documents (avis officiel par courriel)
10.3 Affaires du conseil – Utilisation du français
Point à heure fixe : Le vendredi 13 novembre 2009, 9 h 05
10.4 Comité de défense de l’intérêt
du public
10.4.1 Rapport
10.4.2 Plan de travail du comité, 2009-2012
10.5 Achat potentiel d’espace supplémentaire dans l’édifice
du 101, rue Bloor Ouest, à Toronto
10.6 Rapport Pascal sur l’apprentissage préscolaire en Ontario
11. Avis de motion
12. Prochaines réunions
13. Clôture de la séance
