Ordres du jour du conseil

Ordre du jour

Date:

Les jeudi 3 et vendredi 4 juin 2010

Lieu:

Salles du conseil, 6^e étage, 121, rue Bloor Est, Toronto

Programme :

Le jeudi 3 juin 2010

13 h

Ouverture de la séance / Mot de bienvenue

15 h

Pause

15 h 15

Reprise de la séance

15 h 30

Point 8.6 Rapport du comité des finances

16 h 45

Reprise de la séance

17 h 30

Réunion annuelle des membres

19 h

Clôture de la séance/Réception

Le vendredi 4 juin 2010

9 h

Reprise de la séance

10 h 30

Pause

10 h 45

Reprise de la séance

Midi

Repas du midi

À confirmer

Clôture de la séance

1. Ouverture de la séance / Mot de bienvenue

2. Ordre du jour

3. Conflit d’intérêts

4. Procès-verbal

4.1 Réunion des 25 et 26 mars 2010

5. Affaires découlant de la séance précédente

5.1 Achat d’espace additionnel aux bureaux de l’Ordre au 101, rue Bloor Ouest
5.2 Divulgation de renseignements aux autres organismes de réglementation et à la police
5.3 Examen du volet 5 du plan – Révision des qualifications requises pour enseigner

6. Rapport du registraire

6.1 Rapport
6.2 Rapport financier – Le 31 mars 2010
6.3 Rapport de situation – QA pour enseigner aux GLBT/Consultations

7. Rapport de la présidente

7.1 Rapport

8. Rapports des comités

8.1 Comité exécutif
8.2 Comité d’enquête
8.3 Comité de discipline
8.4 Comité d’aptitude professionnelle
8.5 Comité d’appel des inscriptions

Point à heure fixe : Le jeudi 3 juin 2010, à 15 h 30

8.6 Comité des finances

8.6.1 Rapport
8.6.2 Rapport sur les états financiers vérifiés au 31 décembre 2009
8.6.3 Nomination d’un vérificateur
8.6.4 Proposition concernant l’hypothèque des bureaux de l’Ordre au 101, rue Bloor Ouest

8.7 Comité des normes d’exercice de la profession et d’éducation
8.8 Comité d’agrément
8.9 Comité d’appel de l’agrément
8.10 Comité des ressources humaines
8.11 Comité de rédaction
8.12 Comité des élections
8.13 Comité des mises en candidature
8.14 Comité d’assurance de la qualité

9. Correspondance

10. Affaires nouvelles

10.1 Politique de déplacement des membres du conseil – Examen cyclique

10.2 Politique concernant la rémunération des membres du conseil, des membres d’un panel, des membres représentant le public et des membres nommés représentant les établissements – Examen cyclique

11. Avis de motion

11.1 Modification au Règlement administratif – Droits d’inscription et d’évaluation (frais liés à la RDA et au PQAS)

12. Prochaine réunion

• Les 7 et 8 octobre 2010

13. Clôture

À titre de renseignement

• Ordre du jour de l’assemblée annuelle des membres