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Ordres du jour du conseil

Date : Les jeudi 2 et vendredi 3 mars 2017

Lieu : Salles du conseil, 15e étage, 101, rue Bloor Ouest, Toronto

Programme :

Le jeudi 2 mars 2017

13 h Ouverture de la séance / Mot de bienvenue

13 h 05 Point à heure fixe : Point 11 - Nomination au poste Conseils catholiques de langue française - secondaire

13 h 10 Point à heure fixe : 13 h 10 et 13 h 30 - Point 4 - Présentation(s) du public

15 h Point à heure fixe : Point 11.1 - Rapport du comité de protection de l'intérêt public

15 h 15 Pause

15 h 3 0 Reprise de la séance

17 h Levée de la séance

Le vendredi 3 mars 2017

9 h Reprise de la séance

10 h 30 Pause

10 h 45 Reprise de la séance

Midi Dîner

13 h Reprise de la séance

16 h 30 Clôture de la séance

1. Ouverture de la séance / Mot de bienvenue

2. Ordre du jour et approbation du temps de préparation

3. Conflit d'intérêts

4. Présentation(s) du public

Point à heure fixe : Le jeudi 2 mars 2017, 13 h 10 et 13 h 30

4.1        13 h 10       1re présentation
             Processus de réhabilitation pour le personnel enseignant
             Catherine Zacal, docteure en chirurgie dentaire

4.2       13 h 30        2e présentation
            Modifications proposées aux règlements administratifs de l’Ordre
            FEEO et ses filiales (à confirmer)

5. Procès-verbal

5.1 Réunion des 1er et 2 décembre 2016

6. Suivi de la réunion précédente

7. Rapport du registraire

7.1 Rapport

7.2 Rapport financier au 31 décembre 2016

8. Rapport de la présidente

8.1 Rapport

9. Rapports des comités

9.1 Comité exécutif

9.2 Comité d'enquête

9.3 Comité de discipline

9.4 Comité d'aptitude professionnelle

9.5 Comité d'appel des inscriptions

9.6 Comité des finances

9.7 Comité des normes d'exercice de la profession et d'éducation

9.8 Comité d'agrément

9.9 Comité d'appel de l'agrément

9.10 Comité des ressources humaines

9.11 Comité de rédaction

9.12 Comité de gouvernance

9.13 Comité d'assurance de la qualité

10. Correspondance

11. Affaires nouvelles

Point à heure fixe : Le jeudi 2 mars 2017, 13 h 05

11.1 Nomination au poste Conseils catholiques de langue française - secondaire

Point à heure fixe : Le jeudi 2 mars 2017, 15 h

11.2 Rapport du comité de protection de l'intérêt public

11.3 Règlements administratifs de l'Ordre - Modification proposée au paragraphe 25.01 - Contenu du tableau ( réprimandes)

11.4 Règlements administratifs de l'Ordre - Modifications proposées à l'article 25 (Contenu du tableau) et à l'article 26 (Renseignements à retirer du tableau)

11.5   Modifications au Règlement 293/00 – Élection des membres du conseil

11.6   Modifications au Règlement 72/97 – Suspension provisoire d’un membre du conseil (dispositions générales)

12. Avis de motion

13. Prochaines réunions

· Le 8 juin 2017 - Assemblée annuelle des membres

· Les 8 et 9 juin 2017

14. Clôture de la séance

101, rue Bloor Ouest, Toronto ON, M5S 0A1 / TÉL. : 416.961.8800 / Sans frais en Ontario : 1.888.534.2222 / TÉLÉC. : 416.961.8822 / info@oeeo.ca

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