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Ordres du jour du conseil

Ordre du jour public

Réunion du conseil

Date : Les jeudi 3 et vendredi 4 mars 2016

Lieu : Salles du conseil, 15e étage, 101, rue Bloor Ouest, Toronto

Programme :

Le vendredi 3 mars 2016

13 h Ouverture de la séance / Mot de bienvenue

13 h 10 Point à heure fixe : 13 h 10 et 13 h 30 – Point 4 –

Présentation du public

15 h Point à heure fixe : Point 11.1 – Rapport du comité de protection de l’intérêt public

15 h 15 Pause

15 h 30 Reprise de la séance

17 h Suspension de la séance

Le vendredi 4 mars 2016

9 h Reprise de la séance

10 h 30 Pause

10 h 45 Reprise de la séance

11 h 30 Clôture de la séance

1. Ouverture de la séance / Mot de bienvenue

2. Ordre du jour

3. Conflit d’intérêts

4. Présentations publiques

Point à heure fixe : Le jeudi 3 mars 2016

4.1 13 h 10 Présentation : Partialité institutionnelle à l’Ordre

· Nadine Trépanier-Bisson, EAO, Association des directions et directions adjointes des écoles franco-ontariennes

· Sarah Colman, avocate, Ontario Principals’ Council

· Joe Geiser, EAO, Catholic Principals’ Council of Ontario

4.2 13 h 30 – Questions et réponses

5. Procès-verbal

5.1 Réunion des 5 et 6 novembre 2015

5.2 Réunion extraordinaire du 3 décembre 2015

6. Suivi de la réunion précédente

6.1 Recommandations du rapport du comité de protection de l’intérêt public de juin 2015 – Renvoi de cas aux comités de discipline et d’enquête

6.2 Comité de discipline et comité d’aptitude professionnelle – Membres au sein des deux comités – Renvoi de cas aux comités de discipline et d’aptitude professionnelle

6.3 Protocole de participation des membres du conseil à des téléconférences – Renvoi de cas au comité exécutif

7. Rapport du registraire

7.1 Rapport

7.2 Rapport financier au 31 décembre 2015

8. Rapport de la présidente

8.1 Rapport

9. Rapport des comités

9.1 Comité exécutif

9.2 Comité d’enquête

9.3 Comité de discipline

9.4 Comité d’aptitude professionnelle

9.5 Comité d’appel des inscriptions

9.6 Comité des finances

9.7 Comité des normes d’exercice de la profession et d’éducation

9.8 Comité d’agrément

9.9 Comité d’appel de l’agrément

9.10 Comité des ressources humaines

9.11 Comité de rédaction

9.12 Comité de gouvernance

9.13 Comité d’assurance de la qualité

10. Correspondance

11. Affaires nouvelles

Point à heure fixe : Le jeudi 3 mars 2016, à 15 h

11.1 Rapport du comité de protection de l’intérêt public

11.2 Politique des porte-paroles du conseil

11.3 Protocole de communication du conseil

11.4 Règlements administratifs – Modification proposée au mandat du comité du contrôle de la qualité (article 6.07)

11.5 Modification du Règlement 176/10 sur les qualifications requises pour enseigner – cotisation annuelle

12. Avis de motion

13. Prochaines réunions

  • Assemblée annuelle des membres, le 2 juin 2016
  • Les 2 et 3 juin 2016

14. Clôture de la séance

101, rue Bloor Ouest, Toronto ON, M5S 0A1 / TÉL. : 416.961.8800 / Sans frais en Ontario : 1.888.534.2222 / TÉLÉC. : 416.961.8822 / info@oeeo.ca

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