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Ordres du jour du conseil

Date et heure : Le jeudi 8 novembre 2018

Lieu : Salles du conseil, 15e étage

101, rue Bloor Ouest, Toronto

Programme :

9 h Ouverture de la séance / Mot de bienvenue

10 h 30 Pause

10 h 45 Reprise de la séance

Midi Dîner

13 h Reprise de la séance

15 h 15 Pause

15 h 30 Reprise de la séance

16 h 30 Clôture de la séance

Séance de compte rendu

16 h 30 Évaluation de la réunion du conseil par le groupe
(membres du conseil et registraire uniquement)

1. Ouverture de la séance / Mot de bienvenue

2. Ordre du jour et approbation du temps de préparation

3. Conflit d’intérêts

4. Procès-verbal

4.1 Réunion du 7 juin 2018

4.2 Réunion du 4 juillet 2018

4.3 Réunion extraordinaire du 27 septembre 2018

5. Suivi de la réunion précédente

6. Rapport du registraire

6.1 Rapport

6.2 Rapport financier - septembre 2018

7. Rapport de la présidente

7.1 Rapport

8. Rapport des comités

8.1 Comité exécutif

8.2 Comité d’enquête

8.3 Comité de discipline

8.4 Comité d’aptitude professionnelle

8.5 Comité d’appel des inscriptions

8.6 Comité des finances

8.7 Comité des normes d’exercice de la profession et d’éducation

8.8 Comité d’agrément

8.9 Comité d’appel de l’agrément

8.10 Comité des ressources humaines

8.11 Comité de rédaction

8.12 Comité de gouvernance

8.13 Comité d’assurance de la qualité

9. Correspondance

10. Affaires nouvelles

10.1 Modification touchant la signification de documents proposée aux articles 9.09 et 9.12 des règlements administratifs de l’Ordre

10.2 Priorités stratégiques de l’Ordre

10.3 Modifications touchant les exigences en matière de vérification du casier judiciaire proposées au Règlement 176/10 sur les qualifications requises pour enseigner et découlant de modifications à la Loi sur la réforme des vérifications de dossiers de police

11. Avis de motion

11. Modifications aux règlements administratifs de l’Ordre portant sur l’identité visuelle

12. Prochaine réunion

· Le 6 décembre 2018 (réunion extraordinaire)

13. Clôture de la séance

101, rue Bloor Ouest, Toronto ON, M5S 0A1 / TÉL. : 416.961.8800 / Sans frais en Ontario : 1.888.534.2222 / TÉLÉC. : 416.961.8822 / info@oeeo.ca

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