Ordre du jour du conseil

Ordre du jour

Date : 

Les jeudi et vendredi 25 et 26 mars

Lieu :

Salles du conseil, 6^e étage, 121, rue Bloor Est, Toronto

Programme :

13 h

Ouverture de la séance / Mot de bienvenue

13 h 10

Point 8.13 Rapport du comité des mises en candidature – Mise en candidature des membres des facultés d’éducation – Siège au conseil

15 h

Pause

15 h 15

Reprise de la séance

17 h

Intercession

Le vendredi 26 mars

9 h

Reprise de la séance

9 h 05

Point 10.2 : Rapport du comité de protection de l’intérêt public

10 h 30

Pause

10 h 45

Reprise de la séance

12 h

Repas

À déterminer

Clôture

1. Ouverture de la séance / Mot de bienvenue

2. Ordre du jour  

3. Conflit d’intérêts

4. Procès-verbaux

   1. 4.1 Réunion des 12 et 13 novembre 2009

5. Questions nouvelles

   1. 5.1 Version remaniée du Règlement sur les qualifications requises pour enseigneret modifications au Règlement 347/02 sur l’agrément des programmes de formation en enseignement, qui en découlent
   2. 5.1.1 Version remaniée du Règlement sur les qualifications requises pour enseigner
   3. 5.1.2 Règlement 347/02 sur l’agrément des programmes de formation en enseignement
   4. 5.2 Affaires du conseil – Utilisation du français (sondage)

6. Rapport du registraire

   1. 6.1 Rapport
   2. 6.2 Rapport sur les Premières Nations, les Métis et les Inuits
   3. 6.3 Mobilité de la main-d’œuvre – Accord sur le commerce intérieur  

7. Rapport de la présidente

   1. 7.1 Rapport

8. Rapports des comités

   1. 8.1 Exécutif  
   2. 8.2 Enquête
   3. 8.3 Discipline
   4. 8.4 Aptitude professionnelle
   5. 8.5 Appel des inscriptions
   6. 8.6 Finances 
   7. 8.6.1 Rapport  
   8. 8.6.2 Rapport financier au 31 décembre 2009 – non vérifié
   9. 8.7 Normes d’exercice de la profession et d’éducation  
   10. 8.8 Agrément 
   11. 8.9 Appel de l’agrément 
   12. 8.10 Ressources humaines 
   13. 8.11 Rédaction  
   14. 8.12 Élections
   15. 
       Point à heure fixe : le jeudi 25 mars 2010, 13 h 10
   16. 8.13 Mises en candidature 
   17.          8.13.1 Mise en candidature des membres des facultés d’éducation – Siège au conseil
   18. 
       8.14 Assurance de la qualité

9. Correspondance

10. Affaires nouvelles

    1. 10.1 Modifications proposées aux règlements administratifs - article 18
       - Publication de l’Ordre
    2. 
       Point à heure fixe : le vendredi 26 mars, 9 h 05
    3. 10.2 Rapport du comité de protection de l’intérêt public

11. Avis de motion

12. Prochaines réunions

    1. Le 3 juin (Réunion annuelle des membres)
    2. Les 3 et 4 juin

13. Clôture de la séance