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Ordres du jour du conseil

Ordre du jour

Date:
Le jeudi 31 mars 2011
Lieu:
Salle Willard, 2e étage, Hôtel Intercontinental,
220, rue Bloor Ouest, Toronto

Programme :

9 h
Ouverture de la séance / Mot de bienvenue
 9 h 05 
Point 10.1 Nomination au poste régional du Centre-Sud – temps plein
10 h 30
Pause
10 h 45
Reprise de la séance
Midi
Repas
13 h  
Reprise de la séance
15 h 15
Pause
15 h 30  
Reprise de la séance
17 h
Levée de la séance

  1. Ouverture de la séance / Mot de bienvenue

  2. Ordre du jour

  3. Conflit d’intérêts

  4. Procès-verbaux

  5. 4.1 Réunion des 9 et 10 décembre 2010 
    4.2 Réunion extraordinaire du 23 février 2011

  6. Affaires nouvelles

    5.1 Rapport du comité des mises en candidature – Processus de sélection de la présidence des comités
    5.2 Modifications proposées au Règlement de l’Ontario 72/97 – Généralités composition du comité exécutif (motion reportée)
    5.3 Rapport du comité des élections – membre du conseil pour représenter les Premières Nations, les Métis et les Inuits et/ou les francophones – ajout d’un siège au conseil

  7. Rapport du registraire

  8. 6.1 Rapport
    6.2 Rapports sur l’expérience en enseignement – Salle de classe, directions d’école, agentes et agents de supervision
    6.3 Rapport financier au 31 décembre 2010 
    6.4 Rapport financier au 28 février 2011

  9. Rapport de la présidente

  10. 7.1 Rapport

  11. Rapports des comités

    8.1 Exécutif
    8.2 Enquête 
    8.3 Discipline
    8.4 Aptitude professionnelle  
    8.5 Appel des inscriptions 
    8.6 Finances  
    8.7 Normes d’exercice de la profession et d’éducation 
    8.8 Agrément
    8.9 Appel de l’agrément 
    8.10 Ressources humaines
    8.11 Comité de rédaction
    8.12 Élections 
    8.13 Mises en candidature
    8.14 Assurance de la qualité 

  12. Correspondance

  13. Questions nouvelles

  14. Point à heure fixe : Le jeudi 31 mars 2011, à 9 h 05

    10.1 Nomination au poste régional du Centre-Sud – temps plein
    10.2 Loi sur les organisations à but non lucratif – répercussions sur les lois régissant l’Ordre
    10.3 Révision des qualifications requises pour enseigner – Phase cinq, mise à jour
    10.4 Modifications proposées aux règlements administratifs :  
    Article 20 – Délégation de pouvoirs
    Article 3.06(b) – Réunions du conseil
    10.5 Réunion du conseil : octobre 2011

  15. Avis de motion

  16. Prochaines réunions

    • Réunion annuelle, le 2 juin 2011
    • Les 2 et 3 juin 2011
  17. Levée de la séance

101, rue Bloor Ouest, Toronto ON, M5S 0A1 / TÉL. : 416.961.8800 / Sans frais en Ontario : 1.888.534.2222 / TÉLÉC. : 416.961.8822 / info@oeeo.ca

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