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Ordres du jour du conseil

Date et lieu : Le mercredi 27 septembre 2017

Lieu : Salles du conseil, 15e étage, 101, rue Bloor Ouest, Toronto

Programme :

Le mercredi 27 septembre 2017

Réunion du conseil

9 h Ouverture de la séance / Mot de bienvenue

9 h 10 Point à heure fixe : Point 4 - Présentations du public

10 h 30 Pause

10 h 45 Reprise de la séance

11 h 2 0 Point à heure fixe : Point 8.1.1 - Évaluation du rendement du registraire (à huis clos)

Midi Dîner

13 h Reprise de la séance

15 h 15 Pause

15 h 30 Reprise de la séance

16 h 30 Clôture de la séance

Séance d'information

16 h 30 Évaluation de la réunion du conseil par le groupe (membres du conseil et registraire uniquement)

1. Ouverture de la séance / Mot de bienvenue

2. Ordre du jour et approbation du temps de préparation

3. Conflit d'intérêts

4. Présentations du public

Point à heure fixe : Le mercredi 27 septembre 2017

4.1 9 h 10 - Enseignement des programmes dans les écoles catholiques

· Michael Pautler

· Michael O'Keefe

5. Procès-verbal

5.1 Réunion du 8 juin 2017

6. Suivi de la réunion précédente

7. Rapport du registraire

7.1 Rapport

7.2 Rapport financier au 31 juillet 2017

8. Rapport de la présidente

8.1 Rapport

Point à heure fixe : Le mercredi 27 septembre 2017, à 11 h 20

8.1.1 Évaluation du rendement du registraire (à huis clos)

9. Rapports des comités

9.1 Comité exécutif

9.2 Comité d'enquête

9.3 Comité de discipline

9.4 Comité d'aptitude professionnelle

9.5 Comité d'appel des inscriptions

9.6 Comité des finances

9.7 Comité des normes d'exercice de la profession et d'éducation

9.8 Comité d'agrément

9.9 Comité d'appel de l'agrément

9.10 Comité des ressources humaines

9.11 Comité de rédaction

9.12 Comité de gouvernance

9.13 Comité d'assurance de la qualité

10. Correspondance

11. Affaires nouvelles

11.1 Modifications au Règlement sur les qualifications requises pour enseigner - Inclusion des qualifications technologiques aux fins de l'obtention initiale de l'autorisation d'enseigner sur les certificats de qualification et d'inscription

11.2 Modification au Règlement 437/97 - Changement du nom de la Loi sur les services à l'enfance et à la famille pour Loi sur les services à l'enfance, à la jeunesse et à la famille

11.3 Politique relative à l'utilisation d'ordinateurs portables par les membres du conseil

12. Avis de motion

12.1 Modifications à l'article 24 des règlements administratifs de l'Ordre - Suppression de l'historique des noms dans le tableau public de l'Ordre - Identité de genre

13. Prochaine réunion

· Les 7 et 8 décembre 2017

14. Clôture de la séance

101, rue Bloor Ouest, Toronto ON, M5S 0A1 / TÉL. : 416.961.8800 / Sans frais en Ontario : 1.888.534.2222 / TÉLÉC. : 416.961.8822 / info@oeeo.ca

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