Ordre du jour du conseil

Date : Les jeudi 1^er et vendredi 2 décembre 2016

Lieu : Salles du conseil, 15^e étage, 101, rue Bloor Ouest, Toronto

Programme :

Le jeudi 1^er décembre 2016

13 h Ouverture de la séance / Mot de bienvenue

13 h 10 Point à heure fixe : 13 h 10 à 13 h 50 – 4. Présentations publiques
Point à heure fixe : 9.6 Rapport du comité des finances immédiatement à la suite des présentations publiques

14 h 45 Pause

15 h 00 Allocution de la ministre de l’Éducation, l’hon. Mitzie Hunter

16 h 45 Point à heure fixe : Remise des bourses

• Bourse d’excellence en formation à l’enseignement Joseph‑W.‑Atkinson 2016-2017
• Bourse de l’Ordre des enseignantes et des enseignants de l’Ontario pour les cycles primaire et moyen ou moyen et intermédiaire 2016-2017
• Bourse de l’Ordre des enseignantes et des enseignants de l’Ontario pour les cycles intermédiaire et supérieur 2016-2017

17 h Levée de la séance

Le vendredi 2 décembre 2016

13 h Reprise de la séance

15 h 15 Pause

15 h 30 Reprise de la séance

16 h 30 Clôture de la séance

1. Ouverture de la séance / Mot de bienvenue

2. Ordre du jour et approbation du temps de préparation

3. Conflit d’intérêts

4. Présentations publiques

Point à heure fixe : Le jeudi 1^er décembre 2016

4.1 13 h 10 1^re présentation – [nom à confirmer]

4.2 13 h 30 2^e présentation – [nom à confirmer]

5. Procès-verbal

5.1 Réunion des 29 et 30 septembre 2016

5.2 Réunion à huis clos du 30 septembre 2016

5.2 Réunion extraordinaire du 8 novembre 2016

6. Suivi de la réunion précédente

6.1 Recommandation du comité de gouvernance : Modification au règlement sur les élections concernant le remaniement des postes au conseil

7. Rapport du registraire

7.1 Rapport

7.2 Rapport financier au 30 septembre 2016

8. Rapport de la présidente

8.1 Rapport

9. Rapports des comités

9.1 Comité exécutif

9.2 Comité d’enquête

9.3 Comité de discipline

9.4 Comité d’aptitude professionnelle

9.5 Comité d’appel des inscriptions

Point à heure fixe : Le jeudi 1^er décembre 2016, immédiatement à la suite des présentations publiques

9.6 Comité des finances

9.6.1 Rapport

9.6.2 Budget pour 2017

9.7 Comité des normes d’exercice de la profession et d’éducation

9.8 Comité d’agrément

9.9 Comité d’appel de l’agrément

9.10 Comité des ressources humaines

9.11 Comité de rédaction

9.12 Comité de gouvernance

9.13 Comité d’assurance de la qualité

10. Correspondance

11. Affaires nouvelles

11.1 Règlements administratifs : modification proposée à l’article 25.01 – Contenu du tableau (inclusion des grades et de leur date d’obtention)

11.2 Processus de disqualification des membres du conseil : Suspension provisoire : Membres du conseil qui enfreignent leur serment ou qui sont en situation de conflit d’intérêts

11.3 Calendrier de la réunion du conseil (modification de la date de la réunion, passant des 7 et 8 juin 2018 aux 28 et 29 mai 2018)

11.4 Modification au règlement sur les qualifications requises pour enseigner – QA Leaders dans les écoles des Premières Nations

11.5 Nomination de la présidente ou du président du comité des normes d’exercice de la profession et d’éducation et nomination au comité exécutif

12. Avis de motion

13. Prochaine réunion

• Les 2 et 3 mars 2017

14. Clôture de la séance